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63 résultats trouvés pour « sinistre majeur »

rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

cg ca5005221 ad v5bis

le Client doit déclarer son Sinistre à AXA Assistance... Toute Panne d' électricité, Fuite de gaz, Fuite d' eau, Engorgement, Panne d' un Appareil de Chauffage ou d' un Appareil de Climatisation, Bris de vitre ou Problème de Serrure, intervenant dans le Local professionnel. -Force majeure... Opération par laquelle un Prestataire AXA se rend à l' adresse du Local professionnel en cas de Sinistre.

CGV Services de gestion au 01042021

ment par la Partie qui n' a pas invoquée la force majeure... Les dommages ou défauts d' exécution qui sont la conséquence de fait de un tiers ou d' un événement constitutif d' un cas de force majeure... à prendre une décision ou à déclencher une manoeuvre entraînant un sinistre ou tout dommage direct ou indirect, matériel et immatériel.

Centrale nucléaire de Chooz [Page Minisite HOME]

C' est le Plan Particulier d' Intervention établi par le Préfet pour garantir la sécurité des populations riveraines en cas de accident majeur dont les effets dépasseraient les limites de la centrale... d' indiquer à la population les comportements à adopter en vue de limiter les conséquences d' un sinistre.

4. Facteurs de risque

ce qui pourrait- en cas de sinistre majeur. avoir un impact négatif significatif sur l' activité.

Rapport du Président 2006

Par ailleurs, des actions ont également été engagées afin de renforcer la couverture du risque lié à un sinistre majeur sur un de ses principaux centres de calcul et les applications plus critiques pour le fonctionnement de l' entreprise. 2 3 1 2 3 L' administration et la surveillance des filiales.

4. Facteurs de risque

ce qui pourrait, en cas de sinistre majeur. avoir un impact négatif significatif sur l' activité.

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