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251 résultats trouvés pour «signature des accords relatifs»

T3_2016_CP

EDF et l' entreprise suédoise Studsvik ont annoncé la signature d' un accord relatif aux activités de déconstruction de centrales nucléaires et de gestion des déchets radioactifs. EDF complète ainsi son activité dans le traitement des déchets faiblement radioactifs en renforçant ses capacités existantes portées par sa filiale française Socodei.

20170710-accords-new-np-fr

Communiqué de presse 10 juillet 2017 Signature d' accords engageants pour l' entrée d' investisseurs stratégiques au capital de NEW NP EDF1 confirme ce jour la signature des accords engageants d' entrée au capital de NEW NP des sociétés... La signature de ces accords fait suite... 1 2 Avec AREVA, sous réserve de confirmation de l' accord de son Conseil d' Administration Sous réserve de l' accord de son Conseil d' Administration 3 Contrats relatifs au projet d' EPR Olkiluoto 3 et les moyens nécessaires à l' achèvement du projet.

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Communiqué de presse 29 septembre 2016 Hinkley Point C :signature des contrats définitifs EDF a signé à Londres avec le Gouvernement britannique et son partenaire CGN les contrats relatifs à Hinkley Point C. Cette signature marque la relance du nouveau nucléaire en Grande Bretagne et en Europe... Les contrats relatifs à la centrale d' Hinkley Point C dans le Somerset ont été signés aujourd' hui à Londres par Greg Clark.

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE EDF et AREVA signent les accords engageants pour la cession des activités d' AREVA NP Paris, le 16 novembre 2016 Faisant suite au protocole d' accord signé le 28 juillet dernier... Les contrats relatifs au projet d' EPR Olkiluoto 3 et les moyens nécessaires à l' achèvement du projet, ainsi que certains contrats relatifs à des pièces forgées dans l' usine du Creusot, resteront à sein de AREVA NP, dans le périmètre d' AREVA.

17. Salariés/Ressources humaines

La négociation d' un accord relatif au contrat de génération à niveau de Groupe en France aura pour conséquence de rendre visible l' engagement de politiques en matière de emploi des jeunes et des seniors... Après 2004 et 2007, le troisième accord EDF relatif à l' égalité professionnelle entre les hommes et les femmes a été signé le 8 février 2012 par la CGT, la CFDT, la CFE CGC et FO.

17. Salariés/Ressources humaines

Il faut noter en particulier la signature en 2009 du renouvellement de l' accord Responsabilité Sociale d' Entreprise (voir section 17 6 2 3 ("Dialogue social et représentation du personnel du Groupe") ci dessous... Un deuxième accord, relatif à l' égalité professionnelle entre les hommes et les femmes a été signé le 21 décembre 2007.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

-les accords EDF AREVA relatifs à l' aval du cycle du combustible nucléaire; 1 4. La Politique de contrôle des risques Les activités de contrôle du Groupe Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité des informations financières Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction 231 231 231 233 235 235 2 4 .2 5 .3. 4.

Rapport sur la gestion du groupe EDF 2004

Dans domaine de la production, un accord relatif au traitement des combustibles nucléaires usés issus des centrales EDF a été signé avec AREVA, pour une période allant jusqu' à 2007... Au plan social, les négociations ont abouti à la signature de cinq accords d' entreprise et d' un accord à niveau de Groupe.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

-les accords EDF AREVA relatifs à l' aval du cycle du combustible nucléaire; 1 4. ..............................................................................430 2 1 Environnement de contrôle 430 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de Pilotage de Direction Le dispositif de Contrôle Interne Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité Environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes 430 430 431 433 433 434 434 2 2 2 3 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 La Politique de contrôle des risques Les activités de contrôle du Groupe Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité des informations financières Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction 435 435 435 437 438 439 2 4 2 5 3 Communication et diffusion des informations Les activités de pilotage du contrôle interne 439 440 Dynamique d' évolution.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

Ainsi, la description de l' organisation du contrôle interne traite des éléments relatifs à l' environnement de contrôle (§2 1... -procédures de contrôle interne relatives à la réalisation et l' optimisation des opérations (§2 3 1. -procédures de contrôle interne relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière (§2 3 2.

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