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141 résultats trouvés pour « signataire de l'accord européen »

Les émetteurs industriels de 26 milliards d'euros de " Green Bonds " s'engagent | EDF France

Les signataires s' engagent à être présent à long terme sur le marché, à placer" les green bonds" à coeur de leurs financements et de leurs métiers, et enfin à mettre en oeuvre des procédures de reporting rigoureuses... Elles contribueront à atteindre les objectifs fixés par l' Accord de Paris il y a deux ans.

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20190109 cgv tandem

Responsable d' Équilibre Personne morale ayant signé avec le gestionnaire du réseau public de transport d' électricité (RTE) un Accord de participation pour la qualité de Responsable d' Équilibre. en application duquel les signataires s' obligent l'un envers autre à compenser financièrement les Écarts constatés a posteriori dans le Périmètre d' Équilibre.

cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

Client Le signataire du présent Contrat de fourniture... Responsable d' Équilibre Personne morale ayant signé avec le gestionnaire du Réseau Public de Transport d' électricité (RTE) un Accord de participation pour la qualité de Responsable d' Équilibre. en application duquel les signataires s' obligent l'un envers autre à compenser financièrement les Ecarts constatés a posteriori dans le Périmètre d' Équilibre.

10 LaLettre fevrier14

Par ailleurs, notre station faisait partie du projet européen ALPSTAR" Efficacité énergétique des domaines skiables", visant la neutralité carbone des Alpes en 2050... Quel a été le rôle de l' a urba dans la charte des mobilités de l' agglomération bordelaise? Élaborée en 2013, cette charte fédère 21 grands signataires autour de 20 principes d' action et 17 mesures partenariales issues du Grenelle des Mobilités.

Revue de presse Europe 17052019 | EDF France

Dans un communiqué publié en amont de sommet sur l' avenir de l' Europe et de l' Union européenne à Sibiu, en Roumanie, huit États membres de l' Union Européenne ont appelé à qu' un quart du budget européen soit consacré à la lutte contre le réchauffement climatique... Dans son budget 2014- 2020, l' Union Européenne consacre 180 milliards d' euros à la lutte contre le réchauffement climatique, soit déjà 20 % de dépenses.

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Acte spécial pour sous-traitants de rang 1

Pour les Sous- Traitants domiciliés dans l' Union européenne, numéro de TVA intracommunautaire. Pour les Sous- Traitants domiciliés hors Union européenne, numéro d' identification du Sous- traitant en vigueur dans le pays... (nom et qualité du signataire /... le Titulaire s' engage à donner son accord ou à notifier son refus au Sous-

20171211-cpgreenbondspledge-fr

Les signataires s' engagent à être présent à long terme sur le marché, à placer" les green bonds" à coeur de leurs financements et de leurs métiers, et enfin à mettre en oeuvre des procédures de reporting rigoureuses... Elles contribueront à atteindre les objectifs fixés par l' Accord de Paris il y a deux ans.

Cahier des clauses particulières

L' organisme doit avoir été accrédité par le COmité FRançais d' ACcréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord multilatéral européen. établi dans cadre de la coordination européenne des organismes d' accréditation (article R.

Développement durable (2005)

En témoigne l' accord de Responsabilité Sociale d' Entreprise (RSE) conclu début 2005 avec toutes les organisations syndicales représentatives dans le monde... À ce titre, l' accord mondial sur la responsabilité sociale d' entreprise conclu par EDF avec les syndicats et les autres représentants du personnel.

Prime Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Prime Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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L'offre isolation | EDF Réunion

*Certifiée par un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Réduction des apports solaires | EDF Réunion

*Justifié par un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de l' European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Protection solaire | EDF Réunion

*Justifié par un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de l' European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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