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518 résultats trouvés pour « seuil inférieur à la réglementation »

La qualification fournisseur à EDF

Nous avons également mis en place, pour certains marchés de montants inférieurs aux seuils de la Directive européenne 2014 / 25 / CE, un questionnaire d' aptitude simplifié destiné aux nouveaux fournisseurs... Dans cadre de la réglementation européenne, EDF met en place, pour certains de ses achats récurrents, des" systèmes de qualification" publiés au Journal Officiel de l' Union Européenne (JOUE), afin de constituer un panel de fournisseurs en vue de futurs appels d' offres.

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La qualification fournisseur à EDF

Nous avons également mis en place, pour certains marchés de montants inférieurs aux seuils de la Directive européenne 2014 / 25 / CE, un questionnaire d' aptitude simplifié destiné aux nouveaux fournisseurs... Dans cadre de la réglementation européenne, EDF met en place, pour certains de ses achats récurrents, des" systèmes de qualification" publiés au Journal Officiel de l' Union Européenne (JOUE), afin de constituer un panel de fournisseurs en vue de futurs appels d' offres.

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2021 10 11 damp lettreinfo

Novembre 2021 N° 201 Dampierre en Burly VIE INDUSTRIELLE Production pour le mois d' octobre 2021 Production pour le mois de novembre 2021 Production annuelle en 2021 (en cumulé du 1er janvier au 31 novembre 2021) EMPLO I 1 20 TWh 1 30 TWh 18 5 TWh Au 22 décembre 2021.

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L' Emetteur se réserve le droit de procéder à des rachats d' Obligations, à quelque prix que ce soit, en bourse ou hors bourse conformément à la réglementation applicable... réalisées par les membres d' un même foyer fiscal excède un seuil fixé à 25 730 euros pour les cessions réalisées en 2009... Celui -ci pourra être inférieur ou supérieur à la valeur nominale.

donnees de securite gaz 1 3

Il peut causer l' asphyxie à concentration élevée (le gaz naturel est toutefois odorisé sur les réseaux de distribution pour que les personnes détectent sa présence pour des taux inférieurs à 1 % de gaz dans l' air... exemple. teneur en oxygène dans l' air respirable inférieur à 19 % vol... que la concentration en benzène soit inférieure à 0 1 % volume / volume Inhalation En extérieur.

Dossier de presse Paluel 2020

EDF s' est imposé un seuil inférieur à la réglementation en vigueur :18 mSv. Les niveaux d' exposition, enregistrés par les outils de mesures dont sont obligatoirement équipés tous les intervenants.

Dossier de presse Civaux 2020

EDF s' est imposé un seuil inférieur à la réglementation en vigueur :18 mSv. Les niveaux d' exposition, enregistrés par les outils de mesures dont sont obligatoirement équipés tous les intervenants.

Lettre d'information "Actualités et Environnement" Dampierre - février 2015

Des contrôles sont ainsi effectués avant, pendant et après chaque rejet radioactif de la centrale nucléaire de Dampierre en Burly pour s' assurer que les valeurs mesurées restent très largement inférieures aux limites réglementaires... Pour les emballages vides utilisés pour le combustible neuf, ce seuil est fixé à 0 4 Bq / cm2. PROPRETÉ DES TRANSPORTS Combustible usé nombre d' écarts nombre de convois gaZ RaREs iODEs aUtREs RaDiOÉLÉmEnts tRitiUm CaRBOnE 14 Dans le mois.

Brochure EDF bond issue

L' Emetteur se réserve le droit de procéder à des rachats d' Obligations, à quelque prix que ce soit, en bourse ou hors bourse conformément à la réglementation applicable... réalisées par les membres d' un même foyer fiscal excède un seuil fixé à 25 730 euros pour les cessions réalisées en 2009... Celui -ci pourra être inférieur ou supérieur à la valeur nominale.

La déconstruction des centrales nucléaires EDF

Ce choix est de ailleurs cohérent avec les préconisations de l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et l' Agence internationale de l' énergie atomique (AIEA) et conforme à la réglementation (Arrêté INB du 07/02/2012... Ce foisonnement de compétences et d' expertise permet de mutualiser et d' améliorer en continu les pratiques, grâce à enseignements tirés des différentes opérations de déconstruction, en France et dans le monde. ZOOM Quelle réglementation pour la déconstruction.

Revue de presse Reglementation 07012022 | EDF France

Le décret gouvernemental prévoit également, à partir de 1er janvier 2022, la réduction des barèmes de" la prime à la conversion" accordée aux véhicules dont les émissions de gaz à effet de serre sont inférieures aux seuils fixés. Pour les véhicules de moins de 50 000 euros, le seuil passe de 132 à 127 gCO2eq / km et pour ceux en dehors de dispositif d' immatriculation et ceux accessibles aux fauteuils roulants, de 104 à 99 gCO2eq / km.

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  6. Règlementation

Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

Les Taxes Locales sur la Consommation Finale d' Electricité sont des taxes payées par tous les consommateurs d' électricité dont la puissance maximale souscrite est inférieure ou égale à 250 kVA (équivalence fiscale... Des exonérations existent, et s' apprécient site par site en fonction de l' usage, conformément à la réglementation.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

Les Taxes Locales sur la Consommation Finale d' Electricité sont des taxes payées par tous les consommateurs d' électricité dont la puissance maximale souscrite est inférieure ou égale à 250 kVA (équivalence fiscale... Des exonérations existent, et s' apprécient site par site en fonction de l' usage, conformément à la réglementation.

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Gestion des boues de station d'épuration | EDF France

Les boues concernées ne justifient donc pas un contrôle de radioprotection, mais la règlementation française ne prévoit pas de seuil d' exemption pour les déchets, ce qui conduit, en France, à orienter en filière nucléaire tous les déchets présentant des radionucléides d' origine artificielle, y compris sous forme de traces.

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Evénements significatifs déclarés en juillet 2021 | EDF France

L' ouverture de cette vanne cumulée au démarrage de ce système engendrent un refroidissement important du circuit primaire jusqu' à seuil de mise en service automatique du système d' injection de sécurité*** conformément à fonctionnement des protections du réacteur... Ces évolutions documentaires, à titre de la réglementation applicable pour les installations nucléaires de base, sont soumises à autorisation ou déclaration auprès de l' Autorité de sûreté nucléaire lorsqu' elles sont notables.

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Atteinte d'un seuil réglementaire sur une valeur calculée de concentration en amibes | EDF France

L' installation de traitement biocide de la centrale a donc notamment pour objectif de maintenir en aval de rejet d' eaux dans le Rhône, une concentration inférieure à 100 Nf / litre... En raison de l' atteinte du seuil de 100 Nf / litre, la direction de la centrale nucléaire de Cruas Meysse a déclaré à l' Autorité de sûreté nucléaire, un événement significatif pour l' environnement, le 4 mai 2021.

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Atteinte d'un seuil réglementaire sur une valeur calculée de concentration en amibes | EDF France

L' installation de traitement biocide de la centrale a donc notamment pour objectif de maintenir en aval de rejet d' eaux dans le Rhône, une concentration inférieure à 100 Nf / litre... En raison de l' atteinte du seuil de 100 Nf / litre, la direction de la centrale nucléaire de Cruas Meysse a déclaré à l' Autorité de sûreté nucléaire, un événement significatif pour l' environnement, le 4 mai 2021.

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Atteinte d'un seuil réglementaire sur une valeur calculée de concentration en amibes | EDF France

L' installation de traitement biocide de la centrale a donc notamment pour objectif de maintenir en aval de rejet d' eaux dans le Rhône, une concentration inférieure à 100 Nf / litre... En raison de l' atteinte du seuil de 100 Nf / litre, la direction de la centrale nucléaire de Cruas Meysse a déclaré à l' Autorité de sûreté nucléaire, un événement significatif pour l' environnement, le 4 mai 2021.

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Déclaration d'un Evénement Significatif Environnement (ESE) suite au dépassement d'un seuil de rejet dans l'atmosphère de fluide frigorigène | EDF France

La première, d' un volume de 50 7 Kg, inférieur aux limites de seuils à ne pas dépasser, a été détectée au début du mois d' Août. Déclaration d' un Evénement Significatif Environnement (ESE) suite au dépassement d' un seuil de rejet dans l' atmosphère de fluide frigorigène... La règlementation en vigueur n' autorise pas le dépassement du seuil de 100kg / an d' émission de fluide frigorigène.

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Gestion des boues de station d'épuration | EDF France

Les boues concernées ne justifient donc pas un contrôle de radioprotection, mais la règlementation française ne prévoit pas de seuil d' exemption pour les déchets, ce qui conduit, en France, à orienter en filière nucléaire tous les déchets présentant des radionucléides d' origine artificielle, y compris sous forme de traces.

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