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76 résultats trouvés pour « seuil de libération »

donnees de securite gaz 1 3

La libération du gaz comprimé à forte pression peut s' accompagner de projections d' objets (éclats métalliques, terre, pierres... Seuils SEVESO Quantité seuil bas à sens de l' article R. 511- 10 50 t-- Quantité seuil haut à sens de l' article R.

octobre 2021 edf bugey essentiel 239 vdef

Certaines valeurs sont en deçà de seuils pouvant être détectés par les appareils de mesure... edf.com REPÈRES Suivi de la propreté radiologique Surveillance radiologique du personnel En septembre 2021 Nombre de contrôles aux anthropogammamètres Nombre d' écarts (1) Nombre de déclenchements des portiques C3 en sortie de site (2) 548 5 0 Radioactivité La radioactivité est la transformation spontanée d' un noyau d' atome instable en un noyau plus stable avec libération d' énergie.

Plan de démantèlement de la centrale nucléaire de Fessenheim (ind. B)

et dans une logique de libération des métaux sous les seuils de la Directive Euratom 2013 / 59... e. générateur de vapeur) pour un total annuel de 2000 tonnes; la possibilité de libérer 2500 tonnes par an suivant un seuil de libération conformément à réglementations en vigueur.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

Les modifications du capital ne peuvent avoir pour effet de réduire la participation de l' Etat en dessous de seuil mentionné à l' article 6. Article 8- Libération des actions En cas de augmentation de capital... tant pour la libération de la valeur nominale. que pour la libération de la prime, cas échéant.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

Les modifications du capital ne peuvent avoir pour effet de réduire la participation de l' Etat en dessous de seuil mentionné à l' article 6. Article 8- Libération des actions En cas de augmentation de capital... tant pour la libération de la valeur nominale. que pour la libération de la prime, cas échéant.

Rapport de gestion 2013

Parmi ses six autres recommandations, il préconise à EDF d' assumer un rôle structurant dans l' émergence d' une filière industrielle de déconstruction d' installations nucléaires et il invite l' entreprise à jouer un rôle proactif dans la fixation d' un seuil de libération des déchets radioactifs.

Rapport de gestion 2013

Parmi ses six autres recommandations, il préconise à EDF d' assumer un rôle structurant dans l' émergence d' une filière industrielle de déconstruction d' installations nucléaires et il invite l' entreprise à jouer un rôle proactif dans la fixation d' un seuil de libération des déchets radioactifs.

Rapport financier 2013

1 3 17 Stocks et en cours Les stocks sont évalués au plus faible de leur coût historique et de leur valeur nette de réalisation... qu' ils soient en entrepôt ou en réacteur... ACEA demandait donc au Tribunal de constater la nature déloyale du comportement d' EDF et d' A2A S.

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