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105 résultats trouvés pour «seuil de déclaration»

Lettre d'information "Lumières" mars 2015

Ils sont mille fois inférieurs au seuil de déclaration sur l' Echelle Internationale de Classement des Événements Nucléaires à 7 niveaux (INES. PROPRETÉ INDIVIDUELLE EN SORTIE DE SITE Depuis le 01 / 01 / 15 Nombre de contrôles en sortie de site Nombre d' écarts En continu 0 Nombre d' écarts détectés lors de la sortie du site du personnel (vêtements.

Lumières - Juin 2015

Ils sont mille fois inférieurs au seuil de déclaration sur l' Échelle Internationale des Événements Nucléaires à 7 niveaux (INES. SURVEILLANCE DE L' ENVIRONNEMENT Radioactivité ambiante Valeurs moyennes mensuelles des 18 stations radiamétriques (nSv /.

lettre actualité environnement de septembre

Le seuil légal de déclaration à l' Autorité de sûreté est fixé à 10 000 Bq. 33 791 358 092 0 0 301 0 Point de contamination Point présentant une radioactivité supérieure à 100 000 Bq. Le seuil légal de déclaration à l' Autorité de sûreté est fixé à 1 000 000 Bq.

Les engagements EDF Luminus [PDF RDDFR]

l' effet de l' hiver doux Les émissions des installations de production d' EDF Luminus font l' objet de déclarations dès lors qu' elles dépassent un certain seuil... Emissions total CO2 Emissions totales du parc de production (kilotonnes de CO2) 2012 2013 2014 815 935 932 Les émissions de dioxyde de soufre (SO2) issues du parc de production d' EDF Luminus restent à un niveau inférieur au seuil de déclaration.

Rapport Développement Durable 2015

déjà inférieures au seuil de déclaration depuis plusieurs années, ont disparu presque totalement. Elles sont en baisse de 91 % par rapport à 2014, avec un total de 0 6 tonnes émises.

Penly - Lettre d'information mensuelle [Document]

soumis à obligation de déclaration en application de articles L591 5... Pour les emballages vides utilisés pour le combustible neuf, ce seuil est fixé à 0 4 Bq / cm2... depuis 2005, un décret stipule que le seuil limite des doses de rayonnements ionisants auxquelles les 300 000 travailleurs du nucléaire peuvent être exposés est de 20 mSv sur 12 mois.

Téléchargez la lettre Actualités et Environnement du mois de juin 2017

Le seuil dosimétrique de 20 mSv est le seuil réglementaire en vigueur. Tout travailleur dépassant le seuil de 16 mSv se verra confier de façon préventive des activités adaptées pour limiter son exposition... que le seuil réglementaire à partir duquel l' événement est considéré... Point présentant une radioactivité supérieure à 800 Bq sachant que le seuil d' écart mineur est à 100 000 Bq.

Informations complémentaires (Programme de rachat d'actions autorisé par l'AGO du 20 mai 2009)

En cas de inobservation des dispositions ci dessus, le ou les actionnaires concernés sont, dans les conditions et limites fixées par la loi, privés du droit de vote afférent aux titres dépassant les seuils soumis à déclaration. 21 2 6 Assemblées générales 21 2 6 1 CONVOCATIONS. CONDITIONS D' ADMISSION.

Lettre d'information "Recto-Verseau" Cruas - décembre 2014

Pour les emballages vides utilisés pour le combustible neuf, ce seuil est fixé à 0 4 Bq / cm2. Outillages contaminés Dans le mois Depuis le 1er janvier 2014 Tous les déchets conventionnels non- radioactifs font l' objet d' un contrôle d' absence de radioactivité... Le seuil de déclenchement est fixé à 800 Bq.

Nogent sur Seine - lettre d'information [Document]

Pour les emballages vides utilisés pour le combustible neuf, ce seuil est fixé à 0 4 Bq / cm2... Le seuil de déclenchement est fixé à 800 Bq. Celui de déclaration à l' autorité de sûreté à 10 000 Bq.

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