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228 résultats trouvés pour « services éventuellement souscrits »

Cookies | EDF France

de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des offres, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, contenu d' un panier de sélection, etc. Il contient plusieurs données: le nom du serveur qui l' a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d' expiration.

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EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

Ainsi qu' indiqué dans les communiqués de presse publiés les 22 avril 2016 et 13 février 2017, l' État français s' est engagé à souscrire à 3 milliards d' euros, soit environ 75 % de la présente Augmentation de Capital (l' Engagement de Souscription") et cèdera (par tous moyens, y compris par voie de cession de blocs ou de construction accélérée d' un livre d' ordres) des droits préférentiels de souscription, dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables pour les opérations sur le capital des sociétés à participation publique, prévues notamment dans l' ordonnance 2014- 948 du 20 août 2014.

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cgv electricite card cart oct19 vdef

-autoriser le GRD / GRT à communiquer à EDF toutes les données nécessaires à la facturation et aux services éventuellement souscrits. -sur demande d' EDF, faire vérifier les appareils de mesure, soit par le GRD / GRT en charge de la mission de comptage, soit par un expert désigné d' un commun accord par les Parties.

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

A défaut, le Contrat est résolu de plein droit .À prix s' ajoutent les prix des services payants éventuellement souscrits par le Client, qui figurent dans les Conditions Particulières de Vente et/ou sur les factures adressées au Client. D' autre part, toute prestation réalisée par EDF à titre de modifications contractuelles demandées par le Client en cours de Contrat sera facturée selon les prix indiqués au catalogue disponible sur le site www.

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

À prix s' ajoutent les prix des services payants éventuellement souscrits par le Client. qui figurent dans les Conditions Particulières de Vente et /.

Facture Martinique [Entreprises]

la référence, le type de contrat, la puissance souscrite, les services souscrit... de vos consommations et des services et prestations souscrits cas échéant pour l' ensemble de la période facturée. Contact EDF Entreprise Coordonnées postales et téléphoniques de votre conseiller clientèle EDF Entreprise, à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures et les tarifs et services d' électricité.

Facture Corse [Entreprises]

la référence, le type de contrat, la puissance souscrite, les services souscrit... de vos consommations et des services et prestations souscrits cas échéant pour l' ensemble de la période facturée. Contact EDF Entreprise Coordonnées postales et téléphoniques de votre conseiller clientèle EDF Entreprise, à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures et les tarifs et services d' électricité.

Facture Guadeloupe [Entreprises]

la référence, le type de contrat, la puissance souscrite, les services souscrit... de vos consommations et des services et prestations souscrits cas échéant pour l' ensemble de la période facturée. Contact EDF Entreprise Coordonnées postales et téléphoniques de votre conseiller clientèle EDF Entreprise, à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures et les tarifs et services d' électricité.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 50

étant précisé que les actions qui seraient éventuellement détenues par la Société à la date de mise en paiement du dividende... étant précisé que les actions qui seraient éventuellement détenues par la Société à la date de mise en paiement du dividende... -d' assurer la liquidité de l' action EDF par un prestataire de services d' investissement à travers de un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie reconnue par l' Autorité des Marchés Financiers.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

étant précisé que les actions qui seraient éventuellement détenues par la Société à la date de mise en paiement du dividende... -d' assurer la liquidité de l' action EDF par un prestataire de services d' investissement à travers de un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie reconnue par l' Autorité des Marchés Financiers.

F. Résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 18 mai 2010

étant précisé que les actions qui seraient éventuellement détenues par la Société à la date de mise en paiement du dividende, n' y donneront pas droit... -d' assurer la liquidité de l' action EDF par un prestataire de services d' investissement à travers de un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie reconnue par l' Autorité des Marchés Financiers.

Comprendre votre facture | EDF Réunion

Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles: la référence, le type de contrat, la puissance souscrite, les services souscrits... Vous retrouvez également le nom et l' adresse du lieu de consommation... Cette rubrique vous indique le montant de votre abonnement, de vos consommations et des services et prestations souscrits cas échéant pour l' ensemble de la période facturée.

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

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Comprendre votre facture | EDF Martinique

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Comprendre votre facture | EDF Corse

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Comprendre votre facture | EDF Corse

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Cookies | EDF Cyclife

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Comprendre votre facture | EDF Guyane

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COOKIES ET UTILISATION | EDF Pulse Africa

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

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