Résultats

Comme en 2020, les restrictions de circulation imposées par la pandémie Covid- 19 ont perturbé l' agenda des visites mais les conditions sanitaires ont permis de nous rendre sur terrain, sans nuire à la rigueur des organisations mises en place... Les organisations mises en place dans les unités de production et les centres d' ingénierie du Groupe, dans ses filiales ou chez ses prestataires, ont permis de continuer à produire en les modes de fonctionnement aux mesures sanitaires.

p 20 3 2 3 L' organisation de crise... Les directives du groupe EDF ont été partagées et appliquées à sein de notre organisation sous le pilotage d' une cellule de coordination mobilisée depuis le mois de mars et encore active à heure de la publication de ce rapport TSN 2020... En 2020, malgré un plan d' actions volontariste en termes de prévention et de culture sécurité auprès de l' ensemble des collaborateurs (organisation de journées sécurité.

En juillet 2019, ils se sont rendus à deux reprises sur les installions de la centrale dans cadre de inspections ayant pour thème" les systémes auxiliaires" et" l' organisation et les moyens de crise... Une convention a été renouvelée en sens en janvier 2017 afin de redéfinir les modalités de cette coopération.

p 20 3 2 3 L' organisation de crise... Les directives du groupe EDF ont été partagées et appliquées à sein de notre organisation sous le pilotage d' une cellule de coordination mobilisée depuis le mois de mars et encore active à heure de la publication de ce rapport TSN 2020... En 2020, malgré un plan d' actions volontariste en termes de prévention et de culture sécurité auprès de l' ensemble des collaborateurs (organisation de journées sécurité.

TRAITANTS AU SENS DE LA LOI N° 75- 1334 MODIFIEE Le Titulaire doit demander à l' Entreprise l' acceptation de chaque sous- traitant à sens de la loi n° 75- 1334 du 31 décembre 1975 modifiée et l' agrément de ses conditions de paiement en produisant un acte spécial... la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne et les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail.

TRAITANTS AU SENS DE LA LOI N° 75- 1334 MODIFIEE Le Titulaire doit demander à l' Entreprise l' acceptation de chaque sous- traitant à sens de la loi n° 75- 1334 du 31 décembre 1975 modifiée et l' agrément de ses conditions de paiement en produisant un acte spécial... la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne et les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail.

ART. 6- INTERVENTIONS DE SOUS- TRAITANTS Le Titulaire doit demander à l' Entreprise l' acceptation de chaque sous- traitant à sens de la loi n° 75- 1334 du 31 décembre 1975 et l' agrément de ses conditions de paiement en produisant un acte spécial... -que ses propriétaires, actionnaires, dirigeants, administrateurs et employés ne sont pas répertoriés sur les listes de sanctions internationales, notamment celles établies par l' Union Européenne, les Etats Unis, l' Organisation des Nations Unies et la France.

TRAITANTS AU SENS DE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1975 Le Titulaire doit demander à l' Entreprise l' acceptation de chaque sous- traitant à sens de la loi n° 75- 1334 du 31 décembre 1975 et l' agrément de ses conditions de paiement en produisant un acte spécial... -la Déclaration des Droits de l' Homme des Nations Unies, -le Pacte Mondial des Nations Unies, -la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne, -les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail.

TRAITANTS AU SENS DE LA LOI N° 75- 1334 MODIFIEE Le Titulaire doit demander à l' Entreprise l' acceptation de chaque sous- traitant à sens de la loi n° 75- 1334 du 31 décembre 1975 modifiée et l' agrément de ses conditions de paiement en produisant un acte spécial... la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne et les Conventions Conclues dans cadre de l' Organisation Internationale du Travail.

12 2 2 5 .L' organisation de la cris... que si l' exploitant démontre que les dispositions techniques ou d' organisation prises ou envisagées aux stades de la conception... La sûreté nucléaire est l' ensemble des dispositions techniques et des mesures d' organisation relatives à la conception... grâce à organisations et à l' application de procédures strictes (à l' image de ce.