Résultats

chargé du budget Administrateur de la SNCF Membre du Comité de l' énergie atomique Administrateur d' EDF depuis décembre 2013 Pierre Sellal Né le 13 février 1952 Secrétaire Général du ministère des Affaires étrangères Membre du Conseil de surveillance d' AREVA Membre du Comité de l' énergie atomique et du Haut Conseil de l' Institut du monde arabe Administrateur de l' École nationale d' administration.

Assistent également aux séances du Conseil d' administration sans voix délibérative, la mission de contrôle général économique et financier de l' État et le secrétaire du Comité central d' entreprise. Un client éligible peut conclure un contrat d' achat d' électricité avec un producteur ou un fournisseur de son choix installé sur le territoire de la Communauté Européenne ou sur le territoire d' un État partie à un accord international avec la France (article 20.

Le Conseil d' État a enjoint les Ministres chargés de l' Énergie et de l' Économie de prendre un nouvel arrêté dans les trois mois fixant les tarifs réglementés de vente pour la période allant du 15 août 2009 au 13 août 2010... Le 4 juillet 2012, le gouvernement belge a pris la décision de fermer les centrales nucléaires de Doel 1 et Doel 2 (dans lesquelles le Groupe ne détient pas de participation) en 2015 et de prolonger jusqu' à 2025 l' exploitation de la centrale de Tihange 1 dans cadre de "plan pour la sécurité d' approvisionnement en électricité" présenté par le Secrétaire d' État à l' Énergie.

Au 31 décembre 2007, le contrat de concession entre l' État et RTE EDF Transport, auquel sera annexé le cahier des charges, reste à finaliser... Assistent également aux séances du Conseil d' administration sans voix délibérative, la mission de contrôle général économique et financier de l' État et le secrétaire du Comité central d' entreprise.

Au 31 décembre 2007, le contrat de concession entre l' État et RTE EDF Transport, auquel sera annexé le cahier des charges, reste à finaliser... Assistent également aux séances du Conseil d' administration sans voix délibérative, la mission de contrôle général économique et financier de l' État et le secrétaire du Comité central d' entreprise.

reprises Autres produits et charges d' exploitation Résultat d' exploitation Coût de l' endettement financier brut Effet de l' actualisation Autres produits et charges financiers Résultat financier Résultat avant impôts des sociétés intégrées Impôts sur les résultats Quote... les les Les impôts sur les résultats comprennent la charge (le produit) d' impôt exigible et la charge (le produit) d' impôt différé, calculés conformément à législations fiscales en vigueur dans les pays où les résultats sont taxables.

Uni Suite à la demande du Secrétaire d' Etat à l' Energie... des comptes publics et de la réforme de l' Etat Administrateur de la SNCF Administrateur d' EDF depuis juin 2011 Pierre Sellal Né le 13 février 1952 Secrétaire Général du Ministère des Affaires étrangères et européennes Page 66 sur 116 Membre du Conseil de surveillance d' AREVA Membre du Comité de l' énergie atomique et du Haut Conseil de l' Institut du monde arabe Administrateur de l' Ecole Nationale d' Administration.

L' objectif est d' atteindre, compte tenu de l' état des connaissances, des pratiques et de la vulnérabilité de l' environnement, un niveau des risques et inconvénients aussi faible que possible dans des conditions économiquement acceptables... véritable état d' esprit conditionnant les attitudes et les pratiques.

La valeur comptable des actifs de British Energy acquis et des passifs pris en charge tels qu' apparaissant dans les derniers états financiers semestriels établis en IFRS et publiés par British Energy (données non auditées) au 30 septembre 2008 s' établit comme suit... Le poste" Autres créances" comprend essentiellement des créances envers l' État et les collectivités publiques.

reprises Autres produits et charges d' exploitation Résultat d' exploitation Coût de l' endettement financier brut Effet de l' actualisation Autres produits et charges financiers Résultat financier Résultat avant impôts des sociétés intégrées Impôts sur les résultats Quote... Uni Affectation de la créance CSPE aux actifs dédiés à la sécurisation du financement des charges nucléaires de long terme 96 96 97 97 97 ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS Note 36 Actifs financiers courants et non courants 36 1 36 2 36 3 36 4 Répartition entre les actifs financiers courants et non courants Détail des actifs financiers Juste valeur des actifs financiers comptabilisés au coût amorti Variation des actifs financiers hors dérivés 73 73 73 73 74 75 98 98 98 48 4 48 5 Note 49 Parties liées 49 1 49 2 49 3 99 99 99 100 Note 37 Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 38 Passifs financiers courants et non courants 38 1 38 2 38 3 39 1 39 2 Répartition courant /