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41 résultats trouvés pour « risque de blanchiment »

Conformité : tous les programmes de prévention | EDF France

(Prévention des abus de marché et du risque de blanchiment ainsi que la conformité au réglement EMIR. La PECG fixe les exigences à respecter en termes de prévention des abus de marché, de prévention du risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Prévention des risques de fraude et de corruption | EDF France

Il contient 11 thématiques qui ont été identifiées dans une cartographie dédiée: prévention de la corruption; contrôle d' intégrité des relations d' affaires ;cadeaux et invitations; prévention des conflits d' intérêts; lutte contre la fraude; mécénat- sponsoring; représentation d' intérêts; prévention des abus de marché; prévention du risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme; prévention des manquements au droit de la concurrence; respect des sanctions internationales et contrôle des échanges internationaux.

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  4. Programme éthique et conformité

Les start-up accompagnées par EDF Pulse Croissance en 2021

PORTFOLIO Fonds de capital risque et incubateur du groupe EDF Janvier 2021 FILIALES INCUBÉES PAR EDF PULSE CROISSANCE PROPOSITION DE VALEUR METROSCOPE est un logiciel. qui produit un diagnostic du pilotage et des besoins de maintenance en exploitation de ses clients industriels.

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Obstruction totale de l' évacuation des eaux usées dans l' Installation de plomberie intérieure, présentant à court terme des risques évidents pour le Local professionnel. -Évènement générateur... Écoulement d' eau à débit constant sur l' Installation de plomberie intérieure, présentant à court terme des risques évidents pour le Local professionnel.

CONVENTION de CESSION des DROITS

Il est entendu qu' EDF aura, en sa qualité de cessionnaire des droits patrimoniaux d' auteur sur la Création, le droit d' engager toute action en justice, notamm ent en cas de contrefaçon, à ses seuls frais, risques et profits... Le Parrainé déclare sur l' honneur qu' il répond aux exigences de conformité du Groupe EDF et qu' il satisfait aux obligations, nationales et internationales, de lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme.

The EMTN 2013 base prospectus

les porteurs non présents ou en désaccord pouvant se retrouver liés par le vote de la majorité risque de contraintes réglementaires risques liés aux agences de notation La notation des Titres ne reflète pas nécessairement tous les risques liés aux Titres et autres facteurs. ou aux Agent Placeur concerné (s) de respecter les Règles relatives à la lutte contre le blanchiment d' argent.

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