Résultats

Toutefois, Europ Assistance et l' Électricien ne peuvent être tenus pour responsables du nonrespect du délai d' intervention ou du créneau horaire indiqué au 8 3 2 des présentes dans les cas suivants. -restrictions à la circulation occasionnelle (travaux sur la voie publique, accident de la circulation, déviations obligatoires.

Toutefois, EUROP ASSISTANCE et l' Électricien ou le Chauffagiste ne peuvent être tenus pour responsables du non- respect du délai d' intervention ou du créneau horaire indiqué au 8 3 1 des présentes dans les cas suivants. -en cas de force majeure (tout événement de nature imprévisible.

Toutefois, EUROP ASSISTANCE et l' Électricien / Plombier ou le Chauffagiste / Professionnel du gaz ne peuvent être tenus pour responsables du non- respect du délai d' intervention ou du créneau 5/9 horaire indiqué au 8 5 1 des présentes dans les cas suivants. -en cas de force majeure (tout événement de nature imprévisible.

LES DELAIS ARTICLE 17- COMMENT SONT CALCULÉS LES DÉLAIS... .............................14 ARTICLE 19- QUELS SONT LES DÉLAIS D' EXÉCUTION DE LA PRESTATION? .................................................14 ARTICLE 20- QUE SE PASSE -T-IL EN CAS DE SUSPENSION DU MARCHÉ? ....................................................15 ARTICLE 21- PÉNALITÉS... .............................................................................................................................16 CHAPITRE 4.

LES DELAIS ARTICLE 17- COMMENT SONT CALCULES LES DÉLAIS... .....................13 ARTICLE 19- QUELS SONT LES DÉLAIS D' EXÉCUTION DE LA PRESTATION... le Titulaire doit en avertir l' Entreprise sans délai et la tenir informée... Cependant, il demeure seul responsable de l' exécution du Marché et assume toutes les conséquences imputables à ses fournisseurs ou sous- traitants. CHAPITRE 1.

12 Art. 19- DÉLAIS D' EXECUTION... 7- CHANGEMENT DE LA STRUCTURE DU TITULAIRE ET CESSION DU MARCHE Le Titulaire a l' obligation d' avertir l' Entreprise sans délai et de la tenir informée en cas de procédure de sauvegarde des entreprises en difficulté... Cependant, il demeure seul responsable de l' exécution du Marché et assume toutes les conséquences imputables à ses fournisseurs ou sous- traitants.

cas échéant, des délais de paiement... -le groupe EDF Energy est responsable du financement de certains passifs exclus ou non éligibles qui pourrait survenir, en cas de un nonrespect de certains critères qualitatifs ou contractuels. Les obligations du groupe EDF Energy à égard de NLF et du secrétariat d' État sont garanties par des sûretés sur les actifs des filiales du groupe British Energy.

Un événement de niveau 1 correspond au nonrespect d' une règle d' exploitation, dépassement d' un délai par exemple .3 1 2 .La sûreté nucléaire. traitance et achats responsables 13 40 16 42 43 5... Gérer les restructurations et cessions de manière responsable... DÉVELOPPEMENT DURABLE 2008 Les responsables du groupe EDF s' engagent sur le développement durable Changer l' énergie ensemble.

Personnes responsables 1 1 RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 6 6 6 11... Documents accessibles au public 24 1 CONSULTATION DES DOCUMENTS JURIDIQUES 24 2 RESPONSABLES DE L' INFORMATION 311 311 311 311 311 25... EDF 5 5 1 Personnes responsables 1 1.