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192 résultats trouvés pour « responsable des dommages directs »

Mentions légales | EDF France

EDF ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail du groupe EDF, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO.

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Éthique et conformité : tous nos programmes | EDF France

Deux vidéos de sensibilisation (l'une sur le harcèlement, autre sur la discrimination) ont été déployées à sein de Groupe et deux guides" Repères" pour prévenir et traiter les situations de harcèlement moral et sexuel sont à destination du management et de la fonction RH, ainsi que des Responsables Ethique et Conformité d' entités.

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Les grandes dates de l'électricité | EDF France

Ainsi, dans son oeuvre maîtresse Die galvanishe Kette, Ohm affirme la relation de proportionnalité directe entre la tension (différence de potentiel) aux bornes d' un conducteur et l' intensité du courant électrique qui le traverse... Rapidement, Röntgen met en évidence une propriété bien surprenante: ces rayons peuvent traverser la peau et la chair sans dommage, mais ils sont arrêtés par les os et le métal, comme en témoigne la main et l' alliance de sa femme.

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CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

Le Client est responsable des dommages directs et certains causés au Distributeur en cas de mauvaise exécution ou non exécution d' une de ses obligations figurant dans les annexes aux présentes Conditions Générales de Vente. En cas de préjudice allégué par le Distributeur.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

Le Distributeur est seul responsable des dommages directs et certains causés au Client en cas de non respect d' une ou plusieurs des obligations mises à sa charge à titre de l' accès et de l' utilisation du RPD... Responsabilité 6 1 .Responsabilité d' Enedis vis à vis de Client Enedis est seule responsable des dommages directs et certains causés au Client en cas de non respect d' une ou plusieurs des obligations mises à sa charge à titre de l' accès et de l' utilisation du RPD.

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

RESPONSABILITÉ 8- 1 Responsabilité d' EDF vis à vis de client EDF est responsable des dommages directs et certains causés au client en cas de non-... 8- 2 Responsabilité du client vis à vis de EDF et d' Enedis Le client est responsable des dommages directs et certains causés à EDF en cas de non-

Conditions standard de livraison

à laquelle il doit indemnisation des dommages matériels ou immatériels directs subis de ce fait... si possible, montant estimé des dommages directs et certains. Le Client conserve la possibilité de contester Page 2/8 Tout Client dont l' index au Compteur est relevé mensuellement, conclura avec le Distributeur un contrat de livraison direct qui se substituera aux Conditions Standard de Livraison dans deux hypothèses.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

10 2 Responsabilité du Titulaire vis à vis de l' entreprise 10 2 1 Responsabilité en cas de dommage direct à l' Entreprise Le Titulaire est tenu de réparer les dommages directs de toute nature... ou à mener toutes actions et procédures de son choix à ses frais en vue de faire cesser le trouble et à réparer les dommages directs de toute nature subis par l' Entreprise en cas de recours par des tiers.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

10 2 Responsabilité du Titulaire vis à vis de l' entreprise 10 2 1 Responsabilité en cas de dommage direct causé à l' Entreprise Le Titulaire est tenu de réparer les dommages directs de toute nature... delà du plafond global défini à l' article 10 2 1 "Responsabilité en cas de dommage direct causé à l' Entreprise" du Marché et pour les dommages exclus de la responsabilité du Titulaire.

Rapport du Président 2006

ou les assurances dommages nucléaires. 1 2 2 Comité de suivi des engagements nucléaires (CSEN) Le Comité de suivi des engagements nucléaires est composé de six administrateurs... -le contrôle interne de premier niveau exercé à la maille de l' entité managériale responsable de la conduite des activités (unité ou filiale contrôlée rattachée à une direction de la maison mère.

Rapport du Président 2007

"les filiales régulées", -ses autres filiales, directes ou indirectes, contrôlées majoritairement, en France ou à l' étranger... "les filiales co- contrôlées", -ses filiales minoritaires ou participations, directes ou indirectes... -le contrôle interne de premier niveau exercé à la maille de l' entité managériale responsable de la conduite des activités (entité ou filiale contrôlée rattachée à une Direction de la maison mère.

Mentions légales | EDF Cyclife

Cyclife ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du présent site, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. Informatique et libertés.

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Mentions légales | Musée Electropolis

Le Musée Electropolis ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. INFORMATIQUE ET LIBERTÉ / COOKIES.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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MENTIONS LEGALES | Exaion

Exaion ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site internet d' Exaion, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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