Résultats

214 résultats trouvés pour « responsable des dommages »

Mentions légales | EDF France

EDF ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail du groupe EDF, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO.

  1. Edf.fr

Mentions légales | EDF France

EDF ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail du groupe EDF, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO.

  1. Edf.fr

RSE : favoriser le dialogue et la concertation | EDF France

Les principales questions abordées sont liées aux usages de la rivière, au recrutement et à la formation de la main d' oeuvre, à la propriété foncière, aux dommages et dégâts sur les terres cultivées, et aux compensations financières... Dans le contexte de transition énergétique, EDF a défini une stratégie baptisée CAP 2030 qui porte l' ambition du Groupe: être l' électricien performant et responsable, champion de la croissance bas carbone.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Responsabilité sociétale d'entreprise

CGV Services de gestion au 01042021

Chacune des Parties est responsable des dommages certains, matériels et directs qui résulteraient d' une quelconque inobservation des obligations stipulées dans le Contrat, par ellemême, son personnel ou tout tiers intervenant pour compte. La responsabilité globale de chacune des Parties est limitée au prix global du Service.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

Le Distributeur est seul responsable des dommages directs et certains causés au Client en cas de non respect d' une ou plusieurs des obligations mises à sa charge à titre de l' accès et de l' utilisation du RPD... Responsabilité 6 1 .Responsabilité d' Enedis vis à vis de Client Enedis est seule responsable des dommages directs et certains causés au Client en cas de non respect d' une ou plusieurs des obligations mises à sa charge à titre de l' accès et de l' utilisation du RPD.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

XI- 2 Responsabilité des Parties en cas de mauvaise exécution ou de non exécution des clauses du Contrat à l' exclusion de celles relatives à l' accès au RPD et à son utilisation Chaque Partie est responsable à égard de autre des dommages résultant de la mauvaise exécution ou de la non exécution de ses obligations contractuelles.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Dans cas où l' Entreprise exerce son activité dans cadre de une concession, elle reste seule responsable des éventuels dommages subis par le terrain ou bien concédé. En cas de recours direct du propriétaire tiers contre le Titulaire, l' Entreprise garantira celui -ci contre tout préjudice résultant de ce recours.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

le Groupe se trouverait automatiquement responsable dans la limite d' un plafond financier fixé par la loi applicable dans le pays où se produirait l' événement. indépendamment de la cause de l' événement à l' origine du dommage et sans pouvoir se prévaloir des mesures de sûreté mises en place.

CGA - Petites Commandes

Il demeure personnellement responsable de l' exécution de la totalité de la Commande. ART. 7- RESPONSABILITÉ Le Titulaire est tenu de réparer selon les règles du droit commun les dommages causés à l' Entreprise ou aux tiers... En outre, il garantit l' Entreprise contre tout recours ou revendication dirigé contre cette dernière par tout tiers s' estimant victime de dommages liés à l' exécution de la Commande.

6. Aperçu des activités

Les actes de terrorisme ne constituent pas une exonération; s personne responsable. principe de canalisation de la responsabilité sur un intervenant unique.

6. Aperçu des activités

Les actes de terrorisme ne constituent pas une exonération; -personne responsable. principe de canalisation de la responsabilité sur un intervenant unique.

6. Aperçu des activités

EDF est propriétaire dans la plupart des cas et responsable du combustible et des matières qu' il utilise durant toutes les étapes suivantes... Dans cadre de son rôle de propriétaire responsable / maître d' ouvrage, EDF assure la maîtrise d' ouvrage de la déconstruction... EDF et le CEA sont devenus, par cet accord, entièrement responsables à fois au plan technique et au plan financier sur, respectivement, les sites de Brennilis et de Phénix, ce qui clarifie la conduite opérationnelle des projets.

Mentions légales | EDF Cyclife

Cyclife ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du présent site, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. Informatique et libertés.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife

Elles sont, elles font le nucléaire ! Les femmes de Chooz à l'honneur | EDF France

J' ai poursuivi mon parcours professionnel dans des collectivités territoriales avant de revenir au CNPE en tant que manager de l' équipe des assistants de service en 2014 .Par suite, je souhaitais évoluer en intégrant un poste plus ouvert à l' externe, je suis donc devenue appui au responsable politique industrielle en 2017 .En tant que femmes, nous sommes minoritaires en termes d' effectifs à sein de CNPE.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire de Chooz
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Chooz

Mentions légales | Musée Electropolis

Le Musée Electropolis ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. INFORMATIQUE ET LIBERTÉ / COOKIES.

  1. Edf.fr
  2. Musée Electropolis

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

EDF ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du portail https://africa-pulse.edf.com, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Africa

MENTIONS LEGALES | Exaion

Exaion ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site internet d' Exaion, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Mentions légales | Hynamics

Hynamics ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site internet d' Hynamics, y compris l' inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. Informatique et libertés.

  1. Edf.fr
  2. Hynamics

Informations Légales | Côte d'Ivoire

EDF ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site https://cotedivoire.edf.com, y compris, mais sans s' y limiter, l' inaccessibilité, la perte de données, et/ou la présence de virus sur le site. En outre, EDF décline toute responsabilité quant à caractéristiques et au fonctionnement de l' équipement informatique ou téléphonique, du navigateur, du réseau de télécommunication et de tout autre moyen technique choisi par l' utilisateur pour accéder au site.

  1. Edf.fr
  2. Côte d'Ivoire

Saisissez votre texte :
Haut de page