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10 résultats trouvés pour « responsable de l'inexactitude des informations »

Règlement des Prix EDF Pulse Grand Est 2018

Le comité de sélection ne peut être tenu responsable de l' inexactitude des informations fournies par les Candidats dans leur dossier de candidature et utilisées par la sélection... edf.fr/pulse-grand-est. EDF ne saurait être tenue pour responsable de l' inexactitude des informations publiées issues des dossiers de candidature et des déclarations des Candidats.

CGV Services de gestion au 01042021

Enfin, EDF ne pourra être tenue responsable de l' inexactitude des résultats du Service si. Dans l' hypothèse où elles sont adressées à un tiers désigné comme payeur par le Client, ce dernier reste responsable du paiement intégral des factures... Il sera majoré de plein droit des taxes, 1/4 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES SERVICES DE GESTION RESPONSABILITÉ Chacune des Parties au Contrat est responsable de l' exécution des obligations mises à sa charge à titre de présent Contrat.

Règlement des Prix EDF Pulse en Occitanie 2016

Le comité de sélection ne peut être tenu responsable de l' inexactitude des informations fournies par les Candidats dans leur dossier de candidature et utilisées par la sélection... / occitaniepulse.edf.com. EDF ne saurait être tenue pour responsable de l' inexactitude des informations publiées issues des dossiers de candidature et des déclarations des Candidats.

Téléchargez le règlement 2021 des Prix EDF Pulse en Provence Alpes Côte d'Azur

L' Organisateur ne pourra être tenu responsable de l' inexactitude des informations fournies par les Candidats dans leur dossier de candidature et utilisées pour cette sélection... Les projets Nominés pourront faire l' objet d' un article mis en ligne sur le site: https://pacapulse.edf.com /. EDF ne saurait être tenue pour responsable de l' inexactitude des informations publiées issues des déclarations des Candidats.

Téléchargez le règlement des Prix start-up EDF Pulse 2020

EDF ne saurait être tenue pour responsable de l' inexactitude des informations utilisées, issues des dossiers de candidature, utilisées pour cette sélection... nom du projet, pays de domiciliation et lien vers site web ou réseau social (si fourni dans le dossier) .8 L' Organisateur ne saurait être tenu pour responsable de l' inexactitude des informations pu bliées issues des déclarations des Candidats.

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2017

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