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190 résultats trouvés pour «respect des règles relatives à la sécurité»

Rapport du Président 2005

Elle veille à respect de règles de confidentialité vis à vis de informations sensibles et à l' optimisation des ressources dédiées au contrôle... préalable managérial à la 15 Les procédures de contrôle 2 3 relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 1 Comptes du groupe EDF 2 3 1 1 PRINCIPES ET NORMES COMPTABLES DU GROUPE Les normes comptables utilisées par le groupe EDF sont conformes aux règles internationales (IFRS.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

Le non- respect des règles ci dessus constitue une atteinte passible de condamnation pour contrefaçon et atteinte aux droits de la personne... en s' assurant de la qualité et de la sécurité du produit ou du service vendu et en respectant la règlementation relative à la protection des consommateurs. EDF Luminus s' est doté d' un Code de conduite décrivant les règles de conduite individuelles et collectives à suivre dans le contexte professionnel.

Rapport du Président 2007

2 3 2 LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE RELATIVES À LA FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES 2 3 2 1 Comptes du Groupe EDF 2 3 2 1 1 Principes et normes comptables du Groupe Les normes comptables utilisées par le Groupe EDF8 sont conformes aux règles internationales (IAS. 5 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DU GROUPE 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 2 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle de l' application des instructions et des orientations du TOP 4 P.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

du Bureau d' instruction des demandes d' externalisation de services ("BIDES") chargé de mener les analyses de sécurité des services externalisés; une décision relative aux échanges numériques entre les entités du Groupe... Chaque Directeur opérationnel s' engage annuellement sur le respect des règles de contrôle interne et sur la sincérité de l' information financière dont il a la responsabilité à travers de une lettre d' engagement adressée au Directeur de la Comptabilité.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Chaque Directeur opérationnel s' engage annuellement sur le respect des règles de contrôle interne et sur la sincérité de l' information financière dont il a la responsabilité à travers de une lettre d' engagement adressée au Directeur de la Comptabilité. Directeur Général 1 2 4 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 1 2 5 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 1 2 6 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 7 Information et formation des administrateurs 1 3 Activité du Conseil d' administration en 2011 1 4 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 Comité d' audit 1 4 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 1 4 3 Comité de la stratégie 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 5 Comité des nominations et des rémunérations 1 5 Rémunération 1 6 Assemblées générales 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 Organes de pilotage de la Direction Générale 2 1 2 Le dispositif de contrôle interne 2 1 3 Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes 2 3 2 Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière 2 3 3 Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 2 4 Communication et diffusion des informations 2 5 Les activités de pilotage du contrôle interne 198 198 198 199 199 199 199 200 200 200 201 201 201 202 202 202 203 203 203 204 204 204 205 205 207 208 208 209 209 209 209 209 210 210 211 212 213 213 214 edf RAPPORT FINANCIER 2011 197 Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Fessenheim en bref

À Fessenheim, 6 ingénieurs dédiés s' assurent du respect au quotidien de l' ensemble des règles de sûreté encadrant l' exploitation de la centrale... respect des règles d' exploitation, de sécurité, de radioprotection ou d' environnement. Sous le regard de la Commission Locale d' Information et de Surveillance (CLIS) La CLIS de Fessenheim constitue un lieu d' échanges et de relais de l' information auprès de grand public.

Rapport du Président 2006

Cette décision veille à respect de règles de confidentialité vis à vis de informations sensibles et à l' optimisation globale des ressources dédiées au contrôle. donc cinq chapitres qui décrivent les éléments relatifs à l' environnement de contrôle... -les procédures de contrôle interne relatives à la réalisation et l' optimisation des opérations.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

du Bureau d' instruction des demandes d' externalisation de services ("BIDES") chargé de mener les analyses de sécurité des services externalisés; une décision relative aux échanges numériques entre les entités du Groupe... Chaque Directeur opérationnel s' engage annuellement sur le respect des règles de contrôle interne et sur la sincérité de l' information financière dont il a la responsabilité à travers de une lettre d' engagement adressée au Directeur de la Comptabilité.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

Au cours de l' année 2004, un rappel des règles relatives aux engagements hors bilan et une forte sensibilisation de toutes les structures du groupe ont permis de fiabiliser le recensement effectué au 31 décembre 2004. Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et l' optimisation des opérations 12 3 1 .Cartographie des risques Groupe 12 3 2 .Cadrage de la gestion des risques 12 3 3 .Mise sous contrôle des risques 13 4.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

La Direction Générale veille à respect de délais de transmission aux administrateurs des documents relatifs aux réunions du Conseil d' administration et de toute information significative relative aux activités du Groupe... Chaque direction opérationnelle s' engage annuellement sur le respect des règles de contrôle interne et sur la sincérité de l' information financière dont il a la responsabilité à travers de une lettre d' engagement adressée au Directeur de la Comptabilité.

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