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149 résultats trouvés pour «respect de toutes les exigences applicables»

Conditions Générales d'Achats

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... En cas de non respect des exigences mentionnées ci dessus, les factures seront retournées au Titulaire. 11.

Conditions Générales d'Achats

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... En cas de non respect des exigences mentionnées ci dessus, les factures seront retournées au Titulaire... 08 / 01 / 2020 5 / 8 CYCLIFE FRANCE -CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES Le Titulaire dotera sa structure d' une fonction de contrôle propre à lui permettre de justifier le respect des prescriptions de l' Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base.

Conditions Générales d'Achats

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... En cas de non respect des exigences mentionnées ci dessus, les factures seront retournées au Titulaire... 08 / 01 / 2020 5 / 8 CYCLIFE FRANCE -CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES Le Titulaire dotera sa structure d' une fonction de contrôle propre à lui permettre de justifier le respect des prescriptions de l' Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base.

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

Le Groupe EDF s' engage à fournir l' information et la formation nécessaires aux chauffeurs et opérateurs de l' entreprise et à les tenir responsables du respect des exigences applicables. Le présent référentiel rassemble les engagements du Groupe EDF (EDF SA et les sociétés qu' elle contrôle1) et les exigences fondamentales vis à vis de ses relations d' affaires en matière de respect des droits humains et des libertés fondamentales.

Télécharger le PDF " Lutte contre la fraude "

La présente note d' instruction à destination des dirigeants décrit les exigences applicables à la prévention, la détection et le traitement d' une suspicion de fraude. dans le respect des lois et règlements locaux. et dans le respect des règles de gouvernance des sociétés du Groupe... Même s' il n' existe pas de garantie absolue qu' un dispositif de prévention puisse éliminer tout risque de fraude.

Politique Santé sécurité 2021 du Groupe EDF

Politique Politique santé sécurité Santé Sécurité Groupe EDF Groupe EDF Groupe EDF Périmètre concerné Dans le respect des lois et règlements locaux. et dans le respect des règles de gouvernance des sociétés du Groupe... Directeur exécutif Groupe en charge de la Direction des Ressources Humaines Groupe V2 .0 du 26 avril 2021 Cette politique est établie en cohérence avec la politique RSE dans laquelle le groupe EDF s' engage en faveur de la santé et de la sécurité de tous.

CGA - Petites Commandes

Une Partie ne peut céder ou transférer la Commande ou tout ou partie des droits et obligations en découlant sans l' accord préalable et écrit de l' autre Partie... Le Titulaire est tenu d' imposer à chacun de ses sous- traitants des obligations telles que le respect des articles de la Commande soit assuré.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

Article 1er- Forme Electricité de France (EDF) est une société anonyme régie par les lois et règlements applicables aux sociétés commerciales... Article 2- Objet La société a pour objet, en France et à l' étranger, dans le respect des lois mentionnées à l' article 1er cidessus... Sous réserve de dispositions légales applicables en cas de émission d' actions nouvelles réservées aux salariés.

Lettre Actualités et Environnement du mois de mai 2020

Elle concerne le à leurs valeurs et à leur exigence de rigueur, l' ADN port du masque chirurgical, obligatoire pour tous, du métier d' exploitant nucléaire. sur tout le site, quelle que soit l' activité exercée... Ces mesures s' appliquent dès Saint Alban et les exigences applicables pour nos activités.

Capturez les énergies de votre territoire

PRÉSENTATION ET CALENDRIER DU CONCOURS Le principe du Concours est de prendre une ou au maximum trois photographies relatives à une ou plusieurs catégories du Concours en répondant aux exigences mentionnées à l' article 4 du présent règlement... Les participants devront prendre d' une à trois photographies répondant aux exigences du présent règlement et notamment son article 4.

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