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387 résultats trouvés pour « respect de la législation »

Mentions légales | EDF France

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au portail du groupe EDF à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable. CONTENU DU PORTAIL.

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Éthique et conformité : tous nos programmes | EDF France

Du fait de ses activités et de ses relations d' affaires, le groupe EDF est exposé aux risques de non- respect des programmes de sanctions internationales et des législations relatives aux contrôles des échanges... Respect des législations relatives au contrôle des exportations: de quoi parle -t-on.

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  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Paluel en bref

l' économie des ressources naturelles, le respect de la législation en vigueur. constituent des objectifs prioritaires. 2 000 déplacements de collaborateurs en train.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

pour ce qui concerne la sous- traitance, à delà de strict respect de la législation en vigueur en matière de recours à la sous- traitance... -fixer les montants à émettre en euros, en monnaie étrangère ou en unités de compte fixées par référence à plusieurs monnaies selon les cas et dans le respect de la législation en vigueur.

Texte des résolutions et Exposé sommaire de l'activité du Groupe

-fixer les montants à émettre en euros, en monnaie étrangère ou en unités de compte fixées par référence à plusieurs monnaies selon les cas et dans le respect de la législation en vigueur... -fixer les montants à émettre en euros, en monnaie étrangère ou en unités de comptes fixées par référence à plusieurs monnaies selon les cas et dans le respect de la législation en vigueur.

Transition énergétique, la réalité des territoires - EDF

Si la législation a progressivement élargi les compétences des collectivités territoriales et renforcé leurs responsabilités en matière de énergie, bailleurs sociaux, aménageurs, promoteurs, architectes, bureaux d' études, etc. sont également étroitement impliqués sur les territoires... Le respect des trajectoires et des objectifs de la transition énergétique impose aux parties prenantes, collectivités, décideurs locaux ou énergéticiens comme EDF, de se mobiliser autrement à service de une réduction de la consommation finale d' énergie, de solutions bas carbone et d' économies financières.

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Transition énergétique, la réalité des territoires - EDF

Si la législation a progressivement élargi les compétences des collectivités territoriales et renforcé leurs responsabilités en matière de énergie, bailleurs sociaux, aménageurs, promoteurs, architectes, bureaux d' études, etc. sont également étroitement impliqués sur les territoires... Le respect des trajectoires et des objectifs de la transition énergétique impose aux parties prenantes, collectivités, décideurs locaux ou énergéticiens comme EDF, de se mobiliser autrement à service de une réduction de la consommation finale d' énergie, de solutions bas carbone et d' économies financières.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Dans l' hypothèse où vous accéderiez au site Cyclife à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable. Contenu du portail Le site Cyclife a pour objet de fournir des informations générales à propos de son entreprise et de ses offres de services en matière de démantèlement et de gestion des déchets.

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Mentions légales | Musée Electropolis

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Mentions légales | Hynamics

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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