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46 résultats trouvés pour « respect d'une mesure compensatoire »

La biodiversité compte ! | EDF France

Si, malgré ses efforts, il y a toujours des impacts résiduels sur les écosystèmes, EDF répond aux exigences réglementaires et élabore des mesures compensatoires. EDF a depuis les années 1970 un programme de recherche dédié à la préservation de la biodiversité et le respect de l' environnement... Des mesures de compensation.

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Gravelines Info du 30 août 2021

Non respect d' une mesure compensatoire de la MT STE CFI file 1 lors que la réalisation de l' EPC EAS 031. Le 30 juillet :Non- respect d' une mesure compensatoire de la Prescription Particulière relative à l' ouverture du sas 8 m EPP suite à la fermeture des vannes 4 ETY 007VA et 4 ETU 008VA.

Notre rapport annuel d'information du public 2020 est disponible !

96 23 / 03 / 2020 14 / 03 / 2020 Non- respect d' une mesure compensatoire de la Modification temporaire des STE" ségrégation carbone" lors de repli de la tranche 2... Non- respect d' une mesure compensatoire de la Prescription Particulière 2 relative à l' accès au BR suite au non- embrochage du départ électrique du ventilateur 1ETY002ZV.

Rapport de sûreté

La mise à niveau du patrimoine s' accompagne de mesures compensatoires (dispositifs et moyens particuliers, DMP) assurant la sûreté des ouvrages le temps de réaliser le programme... Je souligne que les DMP en tant que mesure compensatoire de sûreté, doivent rester limités dans temps et n' ont pas vocation à ajuster des aménagements de planning.

Document de référence 2005 du groupe EDF

'Un glossaire des principaux termes techniques figure a Document de Ref avant ses annexes... a' en alterer' 'comportent pas d' omission de nature a la portee... la gestion et le controle des risques sont' aux deux niveaux de management concernes... 4 1 1 3 Gestion et controle des risques marches' financiers 4 1 1 3 1 CADRE DE GESTION FINANCIERE DES RISQUES FINANCIERS' (voir section 9 6 EDF a mis en place un cadre de gestion financiere' ("Gestion des risques financiers.

Rapport financier (2005)

le Groupe a estimé être en mesure de recouvrer ces impôts différés actifs à hauteur de 3 795 millions d' euros à titre de l' intégration fiscale d' EDF... 32 EDF / Rapport financier 2005 Comptes consolidés La valeur recouvrable des actifs d' impôt différé est revue à chaque clôture et la valeur comptabilisée réduite dans mesure où il n' est plus probable qu' un bénéfice imposable suffisant sera disponible pour permettre l' utilisation de tout ou partie de l' avantage de cet actif d' impôt différé.

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