Résultats

inspections de l' Autorité de Sûreté Nucléaire -Le 13 mars, l' ASN a procédé à une inspection sur le thème" Management de la sûreté et organisation- Respect des engagements. Les inspecteurs considèrent que le processus mis en oeuvre est, comme les années passées, robuste et bien maîtrisé par les différents services.

Le site a dû prouver la bonne application des règles de sûreté et de radioprotection, le respect des engagements et détailler la surveillance exercée par EDF sur les intervenants prestataires. La seconde inspection de l' année a lieu le 19 novembre 2020.

-Une inspection de l' ASN a eu lieu le 29 janvier 2020 sur le thème" management de la sûreté et organisation- respect des engagements. Au vue des examens menés, les inspecteurs considèrent que le processus mis en oeuvre est, comme les années précédentes, robuste et bien maîtrisé par les différents services.

4 et 5 juin 9 juillet 16 juillet 8 septembre 18, 20 et 23 septembre 21 octobre 3 novembre 26 novembre 2 décembre Thème Bilan des essais de la visite partielle du réacteur n° 2 Respect des engagements 3ème barrière Dossier de préparation de la visite partielle du réacteur n° 1 Mise en fonctionnement des DUS Ecarts de conformité Intervention en Zone Contrôlée Départ de feu sur le DUS de l' unité n° 2 Inspection de chantier de la visite partielle du réacteur n° 1 Changement d' état Bilan 110 °C de la visite partielle du réacteur n° 1 Conduite Incidentelle et Accidentelle Transport /

20 3 PÉNALITÉS SUR LE NON RESPECT DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LE TITULAIRE AU TITRE DE LA MIEUXDISANCE Le cas échéant... à exception de pénalités sur le non respect des engagements pris à titre de la mieux... le respect de l' ensemble des engagements contractuels du Titulaire, les règles de sécurité mises en oeuvre, les éléments ayant servi à établir les factures, et cas échéant.

de communiquer à l' Entreprise toute information utile relative à respect de l' environnement (engagements existants... ETHIQUE ET de CONFORMITE 18 2 1 .Respect de principes et droits fondamentaux Conformément à ses engagements en matière de éthique... RESPECT DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LE TITULAIRE AU TITRE DE LA MIEUXDISANCE A chaque écart constaté sur un engagement du Titulaire relatif aux critères de mieux.

62 Pour la partie réacteur à eau sous pression Date INSPECTIONS POUR LA PARTIE RÉACTEUR À EAU SOUS PRESSION INB et réacteurs concernés INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 Thème inspection Respect des Engagements Evacuation du combustible usé Organisation du CNPE pour l' intégration du dossier d' amendement relatif au PTD2 VD4 Inspection réactive suite au PAM Environnement du 25 / 02 / 2020 suite au déversement de coolelf au magasin général Maîtrise des Pollutions et des nuisances Inspection dans cadre de l' instruction de la demande d' autorisation de modification notable en vue de l' extension du périmètre de l' aire AOC de site Inspection de chantiers 5R31 Bilan CPP /

62 Pour la partie réacteur à eau sous pression Date INSPECTIONS POUR LA PARTIE RÉACTEUR À EAU SOUS PRESSION INB et réacteurs concernés INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 INB 78 et 89 réacteurs 2- 3- 4- 5 Thème inspection Respect des Engagements Evacuation du combustible usé Organisation du CNPE pour l' intégration du dossier d' amendement relatif au PTD2 VD4 Inspection réactive suite au PAM Environnement du 25 / 02 / 2020 suite au déversement de coolelf au magasin général Maîtrise des Pollutions et des nuisances Inspection dans cadre de l' instruction de la demande d' autorisation de modification notable en vue de l' extension du périmètre de l' aire AOC de site Inspection de chantiers 5R31 Bilan CPP /

RESPECT DES ENGAGEMENTS Le 15 janvier 2020, l' ASN a réalisé une inspection sur la thématique" respect des engagements... salle des machines 1, déminéralisation Locaux électriques et bâtiment des auxiliaires nucléaires de l' unité 3 En salle Thème concerné Respect des engagements Maitrise du vieillissement de l' unité N° 1 Programme des travaux de la visite partielle 2020 du réacteur N° 3 Pérennité de la qualification des matériels et essais de requalification des modifications matérielles associées à la 4ème visite décennale de l' unité N° 1 Bilans des essais réalisés dans cadre de la 4ème visite décennale du réacteur N° 1 Traitement de l' écart de conformité affectant les tuyauteries RRI /

RESPECT DES ENGAGEMENTS L' ASN a réalisé plusieurs inspections sur la thématique" respect des engagements... Spécification Chimique Conduite accidentelle Conformité des installations au référentiel Surveillance des services d' inspection reconnus Inspection de chantier sur l' arrêt 2VD23 Maintenance et conformité des activités sur l' arrêt 2VD23 Respect des engagements Management de la Sûreté.