Résultats

48 résultats trouvés pour «représentants des usagers»

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

"-pour deux tiers, de représentants nommés par l' assemblée générale des actionnaires de manière à leur assurer une représentation reflétant leur détention du capital et leur permettant de détenir ensemble la majorité des droits de vote à sein de conseil d' administration sous réserve de un représentant des communes et de leurs groupements et d' un représentant des usagers.

Guide Biodiversité Hydraulique

Pour chaque site: -un Document d' Objectif (DOCOB) est élaboré par un comité de pilotage (élus, représentants de l' état, usagers...) et coordonné par un opérateur (organisme choisi par le comité de pilotage. Il permet de gérer le site en faveur de la biodiversité.

Signature de la convention de partenariat entre le Projet de Parc naturel régional Aubrac et EDF

Monsieur André Valadier, les élus de l' Aubrac ainsi que les représentants d' EDF, se sont retrouvés au belvédère de Sarrans à proximité du barrage hydroélectrique du même nom pour procéder à la signature d' une convention de partenariat... Cet engagement fait l' objet d' un dialogue constant entre les différents usagers de l' eau.

maîtriser les impacts

sous égide de pouvoirs publics, les contraintes des différents usagers... EDF gère le stock d' eau des retenues afin de anticiper les contraintes et les besoins des divers usagers... Les études, menées depuis plus de 10 ans et pilotées par un comité scientifique composé notamment de représentants du CNRS et du Muséum d' histoire naturelle.

Développement Durable 2007

Les fournisseurs d' électricité ont évidemment une responsabilité particulière en matière, à commencer par celle d' encourager les usagers à rationaliser et à modérer leur consommation... à commencer par celle d' encourager les usagers à modérer leur consommation... une CLI rassemble pour moitié des élus et pour moitié des représentants de l' administration.

La prise en compte des enjeux de proximité

qui rassemble les élus et usagers de la Rance... En Grande Bretagne, EDF Energy, avec les collectivités locales et des représentants de communautés et d' habitants, a créé la London Warm Zone pour améliorer la qualité de l' habitat et l' efficacité énergétique dans des quartiers pauvres de Londres.

Bâtisseur d'avenir

des ONG, des compagnies minières, des acheteurs de charbon et des représentants des syndicats... Une gestion partagée avec les autres usagers, collectivités, industriels, agriculteurs, pêcheurs, vacanciers, etc... En 2012, les conditions hydrologiques ayant été favorables, sauf dans le Sud Ouest, les volumes de soutien qu' EDF conventionne avec d' autres usagers ont été moins sollicités.

La maîtrise des impacts

autorité indépendante constituée de représentants de la filière nucléaire et de la société civile... De nombreux partenariats sont noués avec les autres usagers de l' eau, collectivités, milieux agricoles ou associations de défense des milieux naturels... 157 jeunes hydroguides ont dispensé des conseils de prudence aux usagers des cours d' eau.

Rapport annuel 2004 Développement durable Groupe EDF

les représentants syndicaux des filiales et les fédérations syndicales internationales... notamment avec ses salariés et leurs représentants... Le nouveau Conseil d' administration de la société comporte toujours des représentants élus des salariés (6 membres sur 18) ainsi que des représentants des consommateurs.

Temps forts 2010

En 1997, nous avons donc créé le SMADESEP, dont le comité syndical regroupe douze conseillers généraux et dix représentants des communautés riveraines... Heure par heure, nous connaissons l' évolution de la cote du lac et pouvons prévenir les usagers. De plus, EDF nous garantit pendant l' été un niveau d' eau minimal qui nous" Heure par heure, nous connaissons l' évolution de la cote du lac et pouvons prévenir les usagers. "permet de garantir la continuité de l' offre de loisirs.

Saisissez votre texte :
Haut de page