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159 résultats trouvés pour « représentants des gestionnaires »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

Il a fait l' objet d' une consultation des représentants du personnel conformément à dispositions de la loi sapin II et du Code du travail en matière de règlement intérieur... (1) Le gestionnaire de réseau de distribution Enedis et le gestionnaire de transport RTE sont gérés en indépendance... L' encadrement des représentants d' intérêts.

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  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

edf collectivites mag2

MARS 2014 -N° 2 LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE, Aujourd' hui en France, 3 8 millions de ménages se trouvent en situation de précarité énergétique. Aux côtés de collectivités, des services sociaux et des associations, EDF mobilise ses compétences, ses équipes et ses ressources pour accompagner et...

magazine n9

LE MAGAZINE 9 DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES TERRITOIRES MAI 2016 Dossier Construire LA VILLE DE DEMAIN Quand l' urbanisme et l' énergie s' allient pour répondre aux enjeux locaux. P 11 À 17 EN DIRECT DES RÉGIONS- L' ÉCO QUARTIER DU FORT D' ISSY.

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

1 Hors RTE et Enedis, gestionnaires des réseaux de transport et de distribution... gestionnaire du réseau de transport et Enedis... ou leurs représentants en vue de remédier à la situation... Le Groupe EDF s' engage à un dialogue de qualité avec le personnel et ses représentants, les sous- traitants, les instances de contrôle, les communautés locales et toutes les parties prenantes de la sûreté nucléaire.

Téléchargez le code de conduite éthique et conformité d'EDF [juillet 2021]

Le Code de conduite est intégré aux règlements intérieurs de tous les établissements d' EDF S A, après la procédure de consultation des représentants du personnel prévue par le Code du travail... decg-ethique-etconformite@edf.fr, les représentants du personnel, et d' en discuter ouvertement avant de agir.

Rapport de gestion 2009

Celle -ci résulte des élections de six représentants des salariés le 19 mai 2009... Les principes en vigueur pour la structuration du portefeuille d' actifs, la sélection des gestionnaires financiers, la structuration juridique, comptable et fiscale des fonds y sont également précisés... des gestionnaires d' actifs (production et commercialisation) et de autre part, du trading.

Un système de gouvernance renouvelé

notamment avec ses salariés et leurs représentants... Dans le même esprit, sont créés deux services gestionnaires du réseau de distribution à EDF et à Gaz de France... Ces gestionnaires s' appuient sur un opérateur commun, EDF Gaz de France Distribution, chargé de la construction des ouvrages et de leur maintenance.

Un Groupe ouvert

Fin 2003, 45 % de entités opérationnelles d' EDF en France ont été annexées au certificat du Groupe. 8 La direction Développement Durable et de l' Environnement du Groupe intervient à travers un réseau de représentants des branches et des filiales... scientifiques, représentants des associations, journalistes, juristes, élus, pour recueillir leurs avis sur le thème des énergies renouvelables, retenu en 2003.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

dans les conditions prévues à la section 3; 3o Des représentants des salariés... L' Etat désigne alors son représentant. Les conditions de désignation du représentant de l' Etat sont fixées par décret en Conseil d' Etat... Ce représentant est pris en compte pour l' application du premier alinéa de l' article L 225- 18- 1 et du premier alinéa de l' article L 225- 69- 1 du code de commerce.

AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Les représentants des collectivités locales oeuvrant avec l' AIFE ont conscience du changement que va provoquer cette pratique, changement qui n' est bien sûr pas uniquement technologique, mais qui va apporter une adaptation dans" les us et coutumes" des gestionnaires, d' où la nécessité de bien anticiper l' échéance du 1er janvier 2017.

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  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Les représentants des collectivités locales oeuvrant avec l' AIFE ont conscience du changement que va provoquer cette pratique, changement qui n' est bien sûr pas uniquement technologique, mais qui va apporter une adaptation dans" les us et coutumes" des gestionnaires, d' où la nécessité de bien anticiper l' échéance du 1er janvier 2017.

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AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Les représentants des collectivités locales oeuvrant avec l' AIFE ont conscience du changement que va provoquer cette pratique, changement qui n' est bien sûr pas uniquement technologique, mais qui va apporter une adaptation dans" les us et coutumes" des gestionnaires, d' où la nécessité de bien anticiper l' échéance du 1er janvier 2017.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

EDF soutient les débits des rivières | EDF France

Elle se fait dans cadre de comités de gestion de la ressource en eau pilotées sur les différents sous- bassins par l' Etat et ses services, en présence de représentants des différents usagers et des gestionnaires des ouvrages de soutien d' étiage, dont EDF. ZOOM sur la situation hydrologique de l' année 2016 En 2016, le soutien d' étiage depuis les retenues d' eau exploitées par EDF a débuté en juillet sur sept cours d' eau, essentiellement le Tarn, l' Aude, la Garonne, l' Ariège et l' Adour.

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  2. Hydraulique Haute-Garonne

EDF, acteur de l'eau, soutient les débits des rivières | EDF France

Elle se fait dans cadre de comités de gestion de la ressource en eau pilotées sur les différents sous- bassins par l' Etat et ses services, en présence de représentants des différents usagers et des gestionnaires des ouvrages de soutien d' étiage, dont EDF. ZOOM sur la situation hydrologique de l' année 2016 En 2016, le soutien d' étiage depuis les retenues d' eau exploitées par EDF a débuté en juillet sur sept cours d' eau, essentiellement le Tarn, l' Aude, la Garonne, l' Ariège et l' Adour.

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Pose avec succès de la dernière virole à Aston | EDF France

Elle se fait dans cadre de comités de gestion de la ressource en eau pilotées sur les différents sous- bassins par l' Etat et ses services, en présence de représentants des différents usagers et des gestionnaires des ouvrages de soutien d' étiage, dont EDF. ZOOM sur la situation hydrologique de l' année 2016 En 2016, le soutien d' étiage depuis les retenues d' eau exploitées par EDF a débuté en juillet sur sept cours d' eau, essentiellement le Tarn, l' Aude, la Garonne, l' Ariège et l' Adour.

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  2. Hydraulique Ariège

EDF, acteur de l'eau, soutient les débits des rivières | EDF France

Elle se fait dans cadre de comités de gestion de la ressource en eau pilotées sur les différents sous- bassins par l' Etat et ses services, en présence de représentants des différents usagers et des gestionnaires des ouvrages de soutien d' étiage, dont EDF. ZOOM sur la situation hydrologique de l' année 2016 En 2016, le soutien d' étiage depuis les retenues d' eau exploitées par EDF a débuté en juillet sur sept cours d' eau, essentiellement le Tarn, l' Aude, la Garonne, l' Ariège et l' Adour.

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