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496 résultats trouvés pour « renouvellement des autorisations »

Assemblée Générale annuelle et Conseil d'Administration du 16 mai 2019 : L'ensemble des résolutions ont été adoptées. Le Conseil d'administration propose de renouveler M. Jean-Bernard Lévy en qualité de Président-Directeur Général | EDF France

Certaines autorisations financières liées au programme de rachat d' actions et à l' augmentation du capital social à profit de adhérents de plans d' épargne. Renouvellement du Conseil d' administration. L' Assemblée générale a délibéré sur la nomination et le renouvellement d' administrateurs et la mise en oeuvre du renouvellement échelonné du Conseil et a approuvé.

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Assemblée générale annuelle des actionnaires du 6 mai 2021 : l'ensemble des résolutions ont été adoptées | EDF France

Le renouvellement des mandats d' administrateurs de Mmes Colette Lewiner, Marie Christine Lepetit et Michèle Rousseau et de M. François Delattre, pour une durée de 4 ans... La reconduction des autorisations conférées au Conseil d' administration pour mettre en oeuvre un programme de rachat d' actions et annuler les actions rachetées.

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Publication des documents et avis relatifs à l'estimation du coût de Cigéo | EDF France

Les études d' avant projet détaillé seront menées en 2016 2017 pour élaborer la demande d' autorisation de création. Sous réserve de autorisation la construction du centre pourrait démarrer à l' horizon 2020... Ces dépenses couvriront la construction de nouvelles alvéoles de stockage au fur et à mesure de la prise en charge des déchets, la surveillance, la maintenance et le renouvellement périodique des équipements industriels, l' exploitation et la fermeture du centre, les impôts et les taxes.

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Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

à l' obtention et au renouvellement des autorisations administratives nécessaires. à l' exercice de certaines activités dans cadre de concessions de service public.

CP S1 2019- VDEF

COMMUNIQUÉ DE PRESSE 26 Juillet 2019 Résultats semestriels 2019 EBITDA stable Objectifs 2019 et ambitions 2019- 2020 confirmés Chiffres clés 1er semestre 2019 (1) EBITDA Résultat net courant (3) Résultat net part du Groupe 8 3 Mds + 0 1 % org. (2) 1 4 Md- 19 4 % 2 5 Mds + 44 7 % Déploiement de CAP...

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

Fournisseur: entité titulaire de l' autorisation d' achat pour revente d' électricité, conformément à l' article L333 1 du code de l' énergie et signataire d' un Contrat GRD F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique... pose, modification, contrôle, entretien et renouvellement... Enedis est en outre chargée du contrôle métrologique de tous les éléments du dispositif de comptage, de la pose, de l' entretien et du renouvellement des éléments du dispositif de comptage qu' elle a fournis.

Bilan de la mise à disposition du public du dossier de déclaration de modification relatif aux prélèvements d'eau et aux rejets dans l'environnement de Fessenheim

la centrale nucléaire de Fessenheim a tenu à présenter l' ensemble de la démarche de renouvellement de ses autorisations aux élus locaux... 329 observations ont été formulées par courrier électronique; 17 observations ont été formulées dans les registres mis à disposition dans les mairies; 3 observations ont été formulées par courrier postal; 2 pétitions contre le renouvellement des autorisations de rejets et pour la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim ont été transmises.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Le groupe EDF pourrait donc avoir à dépenser des sommes significatives pour se conformer aux exigences liées à l' obtention ou au renouvellement de ces autorisations (par exemple... Des délais, des coûts trop importants ou l' interruption de son activité industrielle due à son incapacité à maintenir ou obtenir le renouvellement des autorisations ou de nouvelles autorisations pourraient avoir un impact négatif sur les activités et la profitabilité du Groupe.

AG 2019 - CP post AG

Certaines autorisations financières liées au programme de rachat d' actions et à l' augmentation du capital social à profit de adhérents de plans d' épargne. Renouvellement du Conseil d' administration L' Assemblée générale a délibéré sur la nomination et le renouvellement d' administrateurs et la mise en oeuvre du renouvellement échelonné du Conseil et a approuvé.

4. Facteurs de risque

Les procédures d' obtention et de renouvellement de ces autorisations peuvent être longues et complexes... Le groupe EDF pourrait donc avoir à dépenser des sommes significatives pour se conformer aux exigences liées à l' obtention ou au renouvellement de ces autorisations (par exemple... Des délais, des coûts trop importants ou l' interruption de son activité industrielle due à son incapacité à maintenir ou obtenir le renouvellement des autorisations ou de nouvelles autorisations.

4. Facteurs de risque

Les procédures d' obtention et de renouvellement de ces autorisations peuvent être longues et complexes... Le groupe EDF pourrait donc avoir à dépenser des sommes significatives pour se conformer aux exigences liées à l' obtention ou au renouvellement de ces autorisations (par exemple... Des délais, des coûts trop importants ou l' interruption de son activité industrielle due à son incapacité à maintenir ou obtenir le renouvellement des autorisations ou de nouvelles autorisations pourraient avoir un impact négatif sur les activités et la profitabilité du Groupe.

4. Facteurs de risque

Les procédures d' obtention et de renouvellement de ces autorisations peuvent être longues et complexes... Le groupe EDF pourrait donc avoir à dépenser des sommes significatives pour se conformer aux exigences liées à l' obtention ou au renouvellement de ces autorisations (par exemple... Des délais, des coûts trop importants ou l' interruption de son activité industrielle due à son incapacité à maintenir ou obtenir le renouvellement des autorisations ou de nouvelles autorisations.

Evénements significatifs déclarés en juillet 2021 | EDF France

Le salarié est entré en zone nucléaire en l' absence de renouvellement de sa formation... Ces évolutions documentaires, à titre de la réglementation applicable pour les installations nucléaires de base, sont soumises à autorisation ou déclaration auprès de l' Autorité de sûreté nucléaire lorsqu' elles sont notables.

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Evénements significatifs - septembre 2021 | EDF France

Déclaration d' un événement significatif sûreté à caractère générique de niveau 0, relatif à l' utilisation de deux produits industriels non- conformes au référentiel EDF Lors de une opération de renouvellement de l' homologation de divers produits et matériaux utilisés pour les opérations de décontamination de certains matériels situés en zone nucléaire (piscines du bâtiment réacteur et du bâtiment combustible, machine de chargement du combustible), il s' est avéré que deux produits comportent des teneurs en soufre non conformes aux limites définies par le référentiel EDF.

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Evénements significatifs - septembre 2021 | EDF France

Déclaration d' un événement significatif sûreté à caractère générique de niveau 0, relatif à l' utilisation de deux produits industriels non- conformes au référentiel EDF Lors de une opération de renouvellement de l' homologation de divers produits et matériaux utilisés pour les opérations de décontamination de certains matériels situés en zone nucléaire (piscines du bâtiment réacteur et du bâtiment combustible, machine de chargement du combustible), il s' est avéré que deux produits comportent des teneurs en soufre non conformes aux limites définies par le référentiel EDF.

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L'unité de production n°1 a entamé sa 2e visite décennale | EDF France

Outre le renouvellement du combustible et la réalisation d' opérations de maintenance, des contrôles spécifiques et des modifications de matériels sont également réalisés pour encore améliorer le niveau de sûreté de l' installation... A issue de nombreuses opérations de maintenance et de contrôle, l' Autorité de sûreté nucléaire sera amenée à prononcer, comme le prévoit la réglementation française lors de tout arrêt décennal, son avis pour une autorisation d' exploiter l' unité de production durant les dix prochaines années.

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L'unité de production n°4 de Chinon est connectée au réseau national d'électricité après la réalisation de sa troisième visite décennale* | EDF France

Des chantiers d' envergure, en collaboration avec les constructeurs, ont été réalisés tels que le renouvellement des trois pôles du transformateur principal** et le démontage et l' expertise complète des corps basse pression des éléments principaux de la turbine... A issue de ce bilan, l' Autorité de sûreté nucléaire contrôle la réalisation des opérations et délivre l' autorisation de poursuivre l' exploitation du réacteur pour 10 années supplémentaires.

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Les événements significatifs déclarés en novembre et décembre | EDF France

Un événement significatif a été déclaré suite au dépassement du délai de renouvellement du produit d' extinction de la protection incendie du Diesel d' Ultime Secours de l' unité de production n° 1. Le produit a été remplacé le 17 novembre, après le délai autorisé de 30 jours... Un événement de radioprotection a été déclaré le 10 décembre suite à l' utilisation d' un appareil de mesure radiologique dont l' autorisation d' utilisation était dépassée.

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Reconnexion de l'unité de production n°1 de la centrale nucléaire de Golfech au réseau électrique national | EDF France

Depuis le 10 août 2020, l' unité de production n° 1 de la centrale était en arrêt programmé appelé" Visite Partielle (VP) ",afin de procéder au renouvellement d' une partie de son combustible et de procéder à des opérations de maintenance... -La Visite Décennale (VD) :tous les dix ans, une inspection détaillée et complète de l' unité de production est effectuée, en particulier des principaux composants (cuve, circuit primaire, générateurs de vapeur, enceinte de confinement...) .C' est à issue de ce bilan que l' Autorité de Sûreté Nucléaire donne l' autorisation de poursuivre l' exploitation du réacteur pour 10 années supplémentaires.

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EDF renouvelle son partenariat avec le Triathlon de l'Alpe d'Huez pour la 12ème année consécutive | EDF France

Cyrille Neveu, organisateur du Triathlon Alpe d' Huez, et Christophe Avognon, de l' Unité de Production Alpes d' EDF, ont signé ce jeudi 17 janvier le renouvellement du partenariat qui unit les deux entités depuis maintenant 12 ans... Au delà de la convention qui lie les organisateurs du Triathlon de l' Alpe d' Huez et EDF, la réalisation des épreuves de natation sur la retenue du Verney est soumise à approbation de la DREAL et à autorisation de la préfecture.

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Des routes pour les poissons | EDF France

Dans cadre de renouvellement des concessions hydroélectriques EDF sur la Cure (barrages de Malassis, de Crescent et de Chaumeçon), les fédérations de pêche de l' Yonne et de la Nièvre ainsi que Parc Naturel Régional du Morvan ont répondu favorablement à la sollicitation d' EDF... Courant 2012, 19 sites étaient identifiés et les demandes d' autorisation lancées auprès de exploitants agricoles et forestiers ou des maires des communes concernées.

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