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352 résultats trouvés pour « remise des documents prévus »

cgv electricite card cart 6mai2021

Offre En cas de remise d' une offre engageante, désigne l' offre acceptée et signée par le Client, antérieurement à la conclusion du Contrat... III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site.

cgv electricite card cart 01012021

Offre En cas de remise d' une offre engageante, désigne l' offre acceptée et signée par le Client, antérieurement à la conclusion du Contrat... III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site.

cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

Offre En cas de remise d' une offre engageante, désigne l' offre acceptée et signée par le Client, antérieurement à la conclusion du Contrat... III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site.

CGA - Petites Commandes

15 2 RECEPTION EN CAS DE FOURNITURES La réception est prononcée par l' Entreprise à la livraison des fournitures sous réserve de leur conformité aux spécifications de la Commande et de la remise des documents prévus. Si la Commande prévoit l' installation des fournitures, la réception est prononcée par l' Entreprise à issue de opérations satisfaisantes de mise en service sous réserve de la remise des documents prévus.

CGA - Petites Commandes

15 2 RECEPTION EN CAS DE FOURNITURES La réception est prononcée par l' Entreprise à la livraison des fournitures sous réserve de leur conformité aux spécifications de la Commande et de la remise des documents prévus. Si la Commande prévoit l' installation des fournitures, la réception est prononcée par l' Entreprise à issue de opérations satisfaisantes de mise en service sous réserve de la remise des documents prévus.

CGA - Petites Commandes

15 2 RECEPTION EN CAS DE FOURNITURES La réception est prononcée par l' Entreprise à la livraison des fournitures sous réserve de leur conformité aux spécifications de la Commande et de la remise des documents prévus. Si la Commande prévoit l' installation des fournitures, la réception est prononcée par l' Entreprise à issue de opérations satisfaisantes de mise en service sous réserve de la remise des documents prévus.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R 225 -81 et R 225 83 du Code de commerce par demande adressée à BNP Paribas Securities Services... Les documents et informations prévus à l' article R 225 -73- 1 du Code de commerce pourront être consultés sur le site de la Société à l' adresse: http://finance.edf.com/espace-actionnaires/assemblees-generales-44384.html, à plus tard à compter de vingt et unième jour précédant l' Assemblée.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

V. Droit de communication des actionnaires Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R 225 -81 et R. 225 83 du code de commerce par demande adressée à BNP Paribas Securities Services... Les documents et informations prévus à l' article R 225 -73- 1 du Code de commerce pourront être consultés sur le site de la Société à l' adresse: http: / / finance.edf.com/espace-actionnaires/assemblees-generales-44384.html, à plus tard à compter de vingt et unième jour précédant l' Assemblée.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 9 juin 2006

Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées, et tous les documents et pièces prévus par la réglementation en vigueur ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux. Je tiens à disposition de l' assemblée les documents usuels... le Rapport annuel et le Document de référence enregistré par l' Autorité des Marchés Financiers le 18 mai 2006 sous le numéro R.

Déclaration d'un événement significatif de niveau 1 sur l'échelle INES, du fait du non-respect d'une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation | EDF France

A 19h15, l' ensemble des documents est rendu, les opérations de remise en service du matériel sont lancées... La non- remise au même moment, de l' ensemble des documents permettant la remise en service du matériel, constitue un écart aux prescriptions de l' autorisation de modification temporaire des spécifications techniques.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire de Paluel
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Paluel

Déclaration d'un événement significatif de niveau 1 sur l'échelle INES, du fait du non-respect d'une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation | EDF France

A 19h15, l' ensemble des documents est rendu, les opérations de remise en service du matériel sont lancées... La non- remise au même moment, de l' ensemble des documents permettant la remise en service du matériel, constitue un écart aux prescriptions de l' autorisation de modification temporaire des spécifications techniques.

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Déclaration d'un événement significatif de niveau 1 sur l'échelle INES, du fait du non-respect d'une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation | EDF France

A 19h15, l' ensemble des documents est rendu, les opérations de remise en service du matériel sont lancées... La non- remise au même moment, de l' ensemble des documents permettant la remise en service du matériel, constitue un écart aux prescriptions de l' autorisation de modification temporaire des spécifications techniques.

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