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378 résultats trouvés pour « remise de ces documents »

Point d'actualité sur l'EPR de Flamanville | EDF France

de la fin de la remise à niveau des soudures du circuit secondaire principal... de finitions sur l' installation et de la fourniture de l' ensemble des documents nécessaires pour l' exploitation.

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Les questions fréquemment posées | EDF France

Les entreprises candidates doivent disposer d' un prototype, maquette ou produit à présenter fin 2020 lors de la cérémonie de remise des Prix... Je souhaite ajouter des documents annexes, quels types de documents sont acceptés. Vous avez la possibilité d' ajouter un document annexe qui vous semble pertinent pour compléter la présentation de votre projet.

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Le concessionnaire devra porter ces conditions à la connaissance des clients préalablement à l' enregistrement de leurs demandes, par la remise de documents imprimés ou par lettre. Le concessionnaire pourra également remplacer cette procédure par l' envoi au client d' une première facture rappelant les conditions générales de fourniture résultant des dispositions du présent cahier des charges.

demande de raccordement petit immeuble version 2021

1/11 Ce document constitue le formulaire à utiliser pour demander le raccordement d' un immeuble à usage résidentiel prépondérant, de moins de quatre étages, ne possédant qu' une seule cage d' escalier et composé de à plus 10 lots... -La remise du" Certificat de Conformité" de votre installation visée par le CONSUEL.

demande de raccordement programme immobilier version 2021

1/17 Ce document est à utiliser pour une demande de raccordement d' un lotissement à usage résidentiel ou d' un immeuble à usage résidentiel ou tertiaire (plus de 10 lots... -La réception du règlement de solde des travaux de raccordement, -La remise du" Certificat de Conformité" de votre installation visée par le CONSUEL, -La signature d' un contrat EDF pour la fourniture d' électricité. *Délai moyen constaté.

CGA - Petites Commandes

la remise des documents contractuels et... 15 2 RECEPTION EN CAS DE FOURNITURES La réception est prononcée par l' Entreprise à la livraison des fournitures sous réserve de leur conformité aux spécifications de la Commande et de la remise des documents prévus. Si la Commande prévoit l' installation des fournitures, la réception est prononcée par l' Entreprise à issue de opérations satisfaisantes de mise en service sous réserve de la remise des documents prévus.

CGA - Petites Commandes

la remise des documents contractuels et... 15 2 RECEPTION EN CAS DE FOURNITURES La réception est prononcée par l' Entreprise à la livraison des fournitures sous réserve de leur conformité aux spécifications de la Commande et de la remise des documents prévus. Si la Commande prévoit l' installation des fournitures, la réception est prononcée par l' Entreprise à issue de opérations satisfaisantes de mise en service sous réserve de la remise des documents prévus.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 9 juin 2006

Je tiens à disposition de l' assemblée les documents usuels. Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées, et tous les documents et pièces prévus par la réglementation en vigueur ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux... le Rapport annuel et le Document de référence enregistré par l' Autorité des Marchés Financiers le 18 mai 2006 sous le numéro R.

Téléchargez la lettre Actualités et Environnement du mois d'avril 2017

La remise en service de ces équipements n' a pas été réalisée dans les délais prescrits par les règles d' exploitation... Jusqu' en octobre 2016, la préparation des contrôles et le suivi des résultats se faisaient de manière manuelle sur des documents papier, ce qui représentait un volume colossal de documents.

Guide AMF vote AG

L' AMF invite les actionnaires à prendre connaissance de l' ensemble des documents légaux publiés par les entreprises cotées avant la tenue de leur assemblée générale... Les projets de résolution sont des documents juridiques... Le document de présentation des résolutions (souvent appelé avis ou brochure de convocation) ne suffit pas toujours à vous éclairer.

Comment constituer son dossier CEE ? - EDF Collectivités

3. Réalisation des travaux: le client doit fournir une attestation sur l' honneur pour acter la fin des travaux et la remise des justificatifs nécessaires au dépôt du dossier de demande de CEE par EDF... Elle peut être matérialisée par l'un des documents suivants... Il peut être matérialisé par l'un des documents suivants (liste non exhaustive.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

EDF lutte contre les comportements discriminatoires liés aux origines | EDF France

Ce document a pour vocation de proposer des repères pour agir dans le respect de la loi et des règles internes à l' entreprise... Ce guide invite à adopter une posture de réflexion et de remise en question des stéréotypes et préjugés afin de prévenir tout acte stigmatisant et/ou discriminatoire dans l' entreprise.

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Les événements significatifs déclarés en mai 2021 | EDF France

Après analyse, ces éléments n' étaient pas listés de manière suffisamment claire dans les documents de suivi de des moyens compensatoires à mettre en oeuvre par les équipes de la centrale... Lors de la remise en exploitation des unités de production, des dysfonctionnements comme l' apparition d' alarmes intempestives, ont été observés sur certaines chaînes de mesure et ont conduit à qu' elles soient déclarées indisponibles.

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Déclaration d'un événement significatif de niveau 1 sur l'échelle INES, du fait du non-respect d'une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation | EDF France

A 19h15, l' ensemble des documents est rendu, les opérations de remise en service du matériel sont lancées... La non- remise au même moment, de l' ensemble des documents permettant la remise en service du matériel, constitue un écart aux prescriptions de l' autorisation de modification temporaire des spécifications techniques.

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Déclaration d'un événement significatif de niveau 1 sur l'échelle INES, du fait du non-respect d'une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation | EDF France

A 19h15, l' ensemble des documents est rendu, les opérations de remise en service du matériel sont lancées... La non- remise au même moment, de l' ensemble des documents permettant la remise en service du matériel, constitue un écart aux prescriptions de l' autorisation de modification temporaire des spécifications techniques.

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9,1 tonnes de piles et batteries collectées pour la 25e édition des " Piles s'Empilent " | EDF France

Cette année reste particulière puisque le Centre d' information du public n' a pas accueilli physiquement la remise des prix, tant plébiscitée par tous les élèves participants... Collèges ou lycées (avec un minimum de 80kg de piles collectées) Le classement par écoles pour cette 25e édition 2020 / 2021 est disponible dans le document pdf ci joint.

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