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Cruas Meysse 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires de base de Cruas. Meysse Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

1 Rapport environnemental annuel relatif aux installations nucléaires du Centre Nucléaire de Production d' Electricité de PENLY 2021 Bilan rédigé à titre de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 SOMMAIRE 1 Le Centre Nucléaire de Production d' Electricité en 2021 4 1 1 Contexte 4 1 2 Le CNPE de PENLY 4 1 3 Modifications apportées au voisinage du CNPE de PENLY 6 1 4 Évolutions scientifiques susceptibles de modifier l' étude d' impact 6 1 5 Bilan des incidents de fonctionnement et des évènements significatifs pour l' environnement 6 2.

D455622023172 Réponse annuelle à l' article 3 de la décision n° 2021- DC- 0706 de Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2021 Résumé.

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis... Création Initiale des Titres Dématérialisés Un jour ouvrable de Paris avant la date d' émission de chaque Tranche de Titres Dématérialisés, la lettre comptable relative à la Tranche concernée devra être déposée auprès de Euroclear France en sa qualité de dépositaire centrale.

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis... Création Initiale des Titres Dématérialisés Un jour ouvrable de Paris avant la date d' émission de chaque Tranche de Titres Dématérialisés, la lettre comptable relative à la Tranche concernée devra être déposée auprès de Euroclear France en sa qualité de dépositaire centrale.

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis... Création Initiale des Titres Dématérialisés Un jour ouvrable de Paris avant la date d' émission de chaque Tranche de Titres Dématérialisés, la lettre comptable relative à la Tranche concernée devra être déposée auprès de Euroclear France en sa qualité de dépositaire centrale.

Jean Marc CHANTEAU -Justine GAUTREAU Date :15/12/2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Réf... D5384 XX XXX PRO SASE -009831 approuvé le 28/01/2016 est issu de la GED CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Page Réf.

suite en particulier à un renforcement du schéma de gestion relatif aux tranches nucléaires ayant permis une amélioration du suivi des dépenses de maintenance courantes et des contrôles planifiés réalisés à intervalles réguliers. Les charges de personnel du Groupe s' établissent à 11 879 millions d' euros, en augmentation de 169 millions d' euros par rapport à 2012.

Section 15" Faits marquants relatifs aux litiges en cours. page 54. 8 ANNEXE 1 RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL JUIN 2008 9 g+ GROUPE EDF Rapport financier semestriel juin 2008 Page 1 sur 56 Le présent Rapport Financier Semestriel contient des informations relatives aux marchés sur lesquels le Groupe EDF est présent.