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160 résultats trouvés pour « registre des intermédiaires »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

La corruption c' est promettre, donner à un tier, solliciter, recevoir directement ou par intermédiaire de un tiers un avantage indu comme un paiement, des cadeaux, des faveurs ou des services... le recours à des intermédiaires pour faciliter les relations avec un client ou une personne publique... Au niveau européen, EDF est inscrite au registre de transparence du Parlement européen et de la Commission européenne et applique le Code de conduite qui lui est annexé.

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Les promesses de l'informatique quantique | EDF France

Un système de n qubits se trouvera à un instant donné dans une superposition de 2 n états de base (et non plus dans un seul de ces 2 n états comme le serait un registre de n bits classiques... Ainsi, le stade actuel de développement de l' informatique quantique est désigné par l' acronyme NISQ pour" Noizy Intermediate Scale Quantum computing "c' est à dire "Informatique quantique bruitée et de taille intermédiaire.

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EDF mandataire d' intermédiaire d' assurance (immatriculé au registre des intermédiaires( Orias) sous le N° 07025771. Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www. orias.fr) d' EDF Assurances, société de courtage en assurances (immatriculé au registre des intermédiaires (Orias) sous le N° 07008377.

fiche info ad electricite

75008 PARIS, immatriculée au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 07025771 (www. orias.fr.) EDF S A agit en qualité de mandataire d' intermédiaire d' assurance de la société suivante.

fiche info ad integral

75008 PARIS, immatriculée au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 07025771 (www. orias.fr.) EDF S A agit en qualité de mandataire d' intermédiaire d' assurance de la société suivante.

Assistance Dépannage | EDF France

EDF mandataire d' intermédiaire d' assurance (immatriculé au registre des intermédiaires (Orias) sous le N° 07025771- Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www.orias.fr) d' EDF Assurances, société de courtage en assurances (immatriculé au registre des intermédiaires (Orias) sous le N° 07008377- Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www.orias.fr.

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Statuts Modifiés par l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

du lieu et du numéro d' immatriculation de la société au registre du commerce et des sociétés... Page 3 sur 12 Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L... L' intermédiaire est tenu de déclarer sa qualité d' intermédiaire détenant des titres pour compte de autrui, dans les conditions législatives et réglementaires.

Articles of association of EDF SA at 12/07/2017 (in French)

du lieu et du numéro d' immatriculation de la société au registre du commerce et des sociétés... Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L 228 -1 et suivants du code de commerce. L' intermédiaire est tenu de déclarer sa qualité d' intermédiaire détenant des titres pour compte de autrui, dans les conditions législatives et réglementaires.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

Ils sont convoqués, en application de l' article L 823- 17 du code de commerce, à toutes les réunions du conseil d' administration qui examinent ou arrêtent des comptes annuels ou intermédiaires, ainsi qu' à toute assemblée d' actionnaires... douzième résolution propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L.

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