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315 résultats trouvés pour «rapport sur le rapport établi par le Président»

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d'administration de la Société Electricité de France SA

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2011.

B. Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration

225235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre Société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2012.

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2009.

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d'administration de la Société Electricité de France SA

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2010.

Rapport du Président 2005

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2005.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2004.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre Société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2009.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2010.

Rapport du Président 2007

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre société conformément à dispositions de l' article L. 22537 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2007.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

225- 235 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur le rapport établi par le Président de votre société conformément à dispositions de l' article L. 225- 37 du Code de commerce à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2011.

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