Résultats

80 résultats trouvés pour « raisons de temps de comptage trop long »

1 cgv elec cu 1oct19 v2bis acheminement

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé Septembre 2019 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF. L' ACCÈS AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

Toutefois, si le Client démontre qu' il n' a pas été en mesure d' honorer, d' annuler ou de reporter ce rendez vous en raison de un cas de force majeure, EDF procède alors au remboursement du montant des frais appliqués... Dans cas, les fraudes portant sur le matériel de comptage relèvent du droit commun et l' ensemble des frais liés au traitement du dossier seront à la charge du Client.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

Les fraudes portant sur le dispositif de comptage relèvent du droit commun et l' ensemble des frais liés au traitement du dossier seront à la charge du Client... Lorsque la facture fait apparaître un trop perçu en faveur de Client (notamment en cas de régularisation des consommations estimées suite au relevé des consommations réelles du Client.

Notre démarche biodiversité

Or nous consommons les ressources qui sous- tendent ces services beaucoup trop vite, sans leur laisser le temps qu' il faut pour se reconstituer... Si vous puisez dans ses ressources sans lui laisser le temps de les reconstituer, votre empreinte écologique risque de compromettre votre survie à plus ou moins long terme.

Comptes sociaux au 31 décembre 2002

Les obligations provisionnées se traduisant par des décaissements à long terme ont été actualisées à effet du 1 er janvier 2002 ;chaque année, pour tenir compte du temps qui s' écoule, les provisions sont désactualisées. -Réserve spéciale- Loi du 28.12.59- Réserve réglementée- Loi du 29.12.76 Réserves diverses Réserves réglementées- plus values nettes à long terme Report à nouveau Résultat de l' exercice Subventions d' investissement reçues Provisions réglementées.

FTSE4Good 2014 [Fr]

Ces documents sont consultables sur internet3. -un volet procédural précisant le régime d' autorisation applicable aux installations nucléaires de base tout à long de leur durée de vie, de la conception au déclassement... L' activité d' EDF SA est soumise aux réglementations françaises qui portent sur la manutention, l' entreposage et la gestion de long terme des déchets nucléaires.

Saisissez votre texte :
Haut de page