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345 résultats trouvés pour « raisons de force majeure »

EDF, partenaire officiel de la FFF - EDF Sport

Partenaire majeur de la Fédération française de football (FFF) depuis 2014, nous sommes fiers de mettre en lumière tous les acteurs qui font le football français... Un point commun qui permet à la FFF et à EDF d' unir leurs forces pour rassembler les Français autour de un sport populaire et ouvert à tous- quels que soient l' âge, le sexe, l' origine, le lieu de résidence et le milieu social.

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Les grandes dates de l'électricité | EDF France

Charles Augustin Coulomb (1736- 1806) l' a énoncée sous la formulation suivante: "les forces électriques s' exercent en raison inverse du carré de la distance. Au cours de expériences électriques, il constate que la force électrique ressemble beaucoup à la foudre... Cette loi permet de mesurer la force exercée entre deux corps porteurs de charges électriques.

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cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

Aucune des Parties n' encourt de responsabilité vis à vis de autre à raison des dommages indirects ou immatériels, des dommages ou défauts d' exécution qui sont la conséquence de fait de un tiers ou d' un événement constitutif d' un cas de force majeure... en raison de un cas de force majeure tel.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

-en cas de suspension du Contrat résultant d' un événement de force majeure se prolongeant pendant plus d' un mois à compter de la date de sa survenance... d' un évé- nement constitutif d' un cas de force majeure tel... XVII- FORCE MAJEURE XVII. 1 Définition En plus de circonstances habituelles répondant à la définition de la force majeure à sens de l' article 1148 du code civil et de la jurisprudence constante.

cgv electricite cu 6mai2021

Aucune des Parties n' encourt de responsabilité vis à vis de autre à raison des dommages indirects ou immatériels, des dommages ou défauts d' exécution qui sont la conséquence de fait de un tiers ou d' un événement constitutif d' un cas de force majeure... en raison de un cas de force majeure tel... Si le Client démontre qu' il n' a pas été en mesure d' honorer, d' annuler ou de reporter ce rendez vous en raison de un cas de force majeure, le GRD procède alors au remboursement du frais appliqué via son Fournisseur.

Conditions Générales d'Achats

soit à la seule convenance de CYCLIFE FRANCE ou pour des raisons imputables au Titulaire (inexécution ou exécution défectueuse) moyennant indemnités soit en cas de force majeure, sans indemnité... CYCLIFE FRANCE se réserve le droit de suspendre ou résilier le contrat ou la commande de plein droit, sans préavis, par lettre recommandée avec accusé réception, sans qu' aucune raison tirée de la force majeure ne puisse être invoquée.

Conditions Générales d'Achats

soit à la seule convenance de CYCLIFE FRANCE ou pour des raisons imputables au Titulaire (inexécution ou exécution défectueuse) moyennant indemnités soit en cas de force majeure, sans indemnité... CYCLIFE FRANCE se réserve le droit de suspendre ou résilier le contrat ou la commande de plein droit, sans préavis, par lettre recommandée avec accusé réception, sans qu' aucune raison tirée de la force majeure ne puisse être invoquée.

Conditions Générales d'Achats

soit à la seule convenance de SOCODEI ou pour des raisons imputables au Titulaire (inexécution ou exécution défectueuse) moyennant indemnités soit en cas de force majeure, sans indemnité... SOCODEI se réserve le droit de suspendre ou résilier le contrat ou la commande de plein droit, sans préavis, par lettre recommandée avec accusé réception, sans qu' aucune raison tirée de la force majeure ne puisse être invoquée.

Règlement du jeu-concours

Article 5- Limitation de responsabilité- Force majeure La Société organisatrice se réserve le droit, si les circonstances l' exigent, d' écourter, de prolonger, de modifier, d' interrompre, de différer ou d' annuler le jeu sans que sa responsabilité ne soit engagée... La Société organisatrice se réserve le droit de modifier les lots par des dotations d' une valeur équivalente en cas de indisponibilité desdits lots ou force majeure.

case 1 pdf 1

(ii) pour des raisons relevant de la force majeure. (iii) par suite de une décision d' une autorité administrative ou (iv) en cas de indisponibilité totale ou partielle du réseau.

Eolien - Conditions générales

(ii) pour des raisons relevant de la force majeure. (iii) par suite de une décision d' une autorité administrative ou (iv) en cas de indisponibilité totale ou partielle du réseau.

Les forces commerciales d'EDF aux cotés de ses clients | EDF France

Les forces commerciales d' EDF aux cotés de ses clients... L' atout majeur d' EDF qui lui permet de se développer économiquement et de répondre aux enjeux commerciaux, ce sont ses clients... Une raison d' être inspirante et intégrée. Marc Benayoun se dit très fier de représenter ce Pôle qui contribue largement à la raison d' être du Groupe en déployant les offres de performance énergétique qui accompagnent les clients vers le consommer moins, le consommer mieux.

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EDF dans le top 10 des entreprises préférées des étudiants des écoles d'ingénieurs | EDF France

Le point de vue des étudiants est recueilli sur la base de nombreux critères, notamment leur attente à égard de leur employeur, leurs prétentions salariales, leur choix face à la raison d' être de l' entreprise, leur objectif de carrière, la politique RSE des entreprises ou encore leur attente quant à l' équilibre vie professionnelle / vie personnelle.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

avoir été informé que le portail https://africa-pulse.edf.com est accessible 24h / 24h et 7 jours / 7, à exception de cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, EDF pourra interrompre l' accès au site et s' efforcera d' en avertir préalablement les utilisateurs.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

L' énergie reste- et restera pendant de nombreuses années- une des thématiques majeures du développement, et celà plus en Afrique qu' ailleurs... Pour moi, ce qui leur donne une incroyable légitimité est la force avec laquelle elles s' emploient à déployer les projets, à mobiliser les acteurs et à parvenir à un aboutissement.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

Toutefois, EDF se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement le site ou certaines de ses fonctionnalités pour des raisons de force majeure, de pannes, de maintenance ou d' évolution du cadre légal et réglementaire, sans que cette liste soit limitative. EDF ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site https://cotedivoire.edf.com, y compris, mais sans s' y limiter, l' inaccessibilité, la perte de données, et/ou la présence de virus sur le site.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

Sa mission est d' identifier les forces et complémentarités de chacun en matière de formation, recherche, innovation et transfert, relations internationales, numérique, vie étudiante pour proposer des actions fédératives issues des concertations inter- établissements, en relation avec le tissu socio économique local.

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