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181 résultats trouvés pour «réunions du Conseil d'administration»

More about the Board of directors' internal rules - in French

Le secrétaire du Conseil d' administration communique aux administrateurs une information régulièrement mise à jour sur le calendrier et le programme de travail prévisionnels des réunions du Conseil et de ses Comités... Le secrétaire prépare les réunions et établit les pr ocès- verbaux des séances du Conseil d' administration.

Lettre actionnaires 2012 Mai spéciale AG

réunions 2011- 1 1 réunions du Conseil d' administration avec un taux de participation de 85 4 % 31 réunions des comités du Conseil avec un taux de participation compris entre 81 % et 86 7 % votaccess EDF.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

inviter des membres de l' entreprise ou des personnalités extérieures à l' entreprise à assister aux réunions du conseil d' administration sans voix délibérative... Les réunions du conseil d' administration, à exception de celles relatives aux opérations visées aux articles L... Les réunions du conseil d' administration sont présidées par le président du conseil d' administration ou, à défaut, par le doyen d' âge des administrateurs présents. 2.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

inviter des membres de l' entreprise ou des personnalités extérieures à l' entreprise à assister aux réunions du conseil d' administration sans voix délibérative... Les réunions du conseil d' administration, à exception de celles relatives aux opérations visées aux articles L... Les réunions du conseil d' administration sont présidées par le président du conseil d' administration ou, à défaut, par le doyen d' âge des administrateurs présents. 2.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

inviter des membres de l' entreprise ou des personnalités extérieures à l' entreprise à assister aux réunions du conseil d' administration sans voix délibérative... Les réunions du conseil d' administration, à exception de celles relatives aux opérations visées aux articles L... Les réunions du conseil d' administration sont présidées par le président du conseil d' administration ou, à défaut, par le doyen d' âge des administrateurs présents. 2.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

inviter des membres de l' entreprise ou des personnalités extérieures à l' entreprise à assister aux réunions du conseil d' administration sans voix délibérative... Les réunions du conseil d' administration, à exception de celles relatives aux opérations visées aux articles L... Les réunions du conseil d' administration sont présidées par le président du conseil d' administration ou, à défaut, par le doyen d' âge des administrateurs présents. 2.

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

Areva, Areva NP et EDF (succédant au contrat autorisé par le Conseil d' administration le 23 juin 2017) ,tels qu' autorisés lors de la réunion du Conseil d' administration du 14 décembre 2017 sur la base... Il est précisé que lors de sa réunion du 14 décembre 2017, le Conseil d' administration a autorisé la conclusion de ces contrats modifiés.

Document d'information

RÉUNIONS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION Le conseil d' administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, dont à moins un appartient à la catégorie A, fois que les intérêts de la société l' exigent... RÉUNIONS L' assemblée annuelle se réunira à cours de six premiers mois de l' exercice, le premier lundi du mois de juin à 10 00 heures au siège de la société ou à un autre lieu fixé par le conseil d' administration.

Document d'investissement

RÉUNIONS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION Le conseil d' administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, dont à moins un appartient à la catégorie A, fois que les intérêts de la société l' exigent... RÉUNIONS L' assemblée annuelle se réunira à cours de six premiers mois de l' exercice, le premier lundi du mois de juin à 10 00 heures au siège de la société ou à un autre lieu fixé par le conseil d' administration.

Rapport de gestion 2009

---Page 77 sur 130 Le Conseil d' administration s' est réuni 12 fois en 2009 et 26 réunions de Comités se sont tenues pour préparer ces séances... Ce complément est justifié par un nombre très important de réunions en 2009 (12 séances du conseil d' administration et 26 séances des comités... Le versement des jetons de présence est toujours exclusivement conditionné à la participation des administrateurs aux réunions du CA. A titre ordinaire.

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