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104 résultats trouvés pour « résiliation des Conditions Standard de Livraison »

cgv inf300 janv2016

l' interprétation, l' exécution ou la résiliation des Conditions Standard de Livraison par le Client... -en cas de résiliation des Conditions Standard de Livraison de fait de Client... Pour recueillir votre accord, le Distributeur a mandaté votre Fournisseur qui sera votre seul interlocuteur pour toute question portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation de ces Conditions Standard de Livraison.

cgv gaz naturel inf300 71116

l' interprétation, l' exécution ou la résiliation des Conditions Standard de Livraison par le Client... -en cas de résiliation des Conditions Standard de Livraison de fait de Client... Pour recueillir votre accord, le Distributeur a mandaté votre Fournisseur qui sera votre interlocuteur pour toute question portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation de ces Conditions Standard de Livraison.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

EDF est mandatée par le Distributeur pour être l' interlocuteur du Client pour toutes questions portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation des Conditions Standard de Livraison par le Client... -en cas de résiliation des Conditions Standard de Livraison de fait de Client.

Conditions standard de livraison

Pour recueillir votre accord, le Distributeur a mandaté votre Fournisseur qui sera votre interlocuteur pour toute question portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation de ces Conditions Standard de Livraison... à l' interprétation, à l' exécution ou à la résiliation des Conditions Standard de Livraison.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

IFRS (International Financial Reporting Standards) et les interprétations (SIC et IFRIC... que les tarifs réglementés de vente ou d' achat seront toujours fixés à un niveau... Les procédures d' obtention et de renouvellement de ces autorisations peuvent être longues et complexes.

CGA - Prestations Intellectuelles

Si le Titulaire recourt à la sous- traitance sans acceptation préalable du sous- traitant et sans agrément préalable des conditions de paiement, il s' expose à la résiliation du Marché... -la résiliation intervient dans les conditions définies à l' article 35. Conditions Générales d' Achat PRESTATIONS INTELLECTUELLES SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Conditions Standard de Livraison (CSL... les CSL définissent les conditions de livraison (caractéristiques... -pour un site raccordé au Réseau de Distribution, la signature par le Client d' un Contrat de Livraison entre le Client et l' Exploitant de Réseau de Distribution ou l' acceptation des Conditions Standard de Livraison jointes aux Conditions Particulières de Vente.

6. Aperçu des activités

Ce programme d' investissement et de maintenance porte sur un montant de ordre de 600 millions d' euros d' investissements répartis entre 2006 et 2011... dont les capacités de refroidissement sont indépendantes des conditions climatiques... Cette démarche est initiée par une classification des composants en fonction de conséquences de leur défaillance; le taux d' indisponibilité fortuite a été réduit sensiblement aux États Unis après 4 années environ de déploiement de la démarche.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

leur rédaction revue. -examiner les conditions de résiliation de contrat des clients entreprises... Les entreprises se plaignent des conditions de résiliation d' un Tarif Vert ou d' un Tarif Jaune... 2 2 3 Les recommandations d' améliorationz pour la Direction Commerce à l' égardz de la clientèle des entreprisesz 1 Réexaminer les conditions de résiliation de contrat.

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