Résultats

35 résultats trouvés pour «résiliation des Conditions de Distribution»

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

Le recours à la sous- traitance sans acceptation préalable du sous- traitant et sans agrément préalable des conditions de paiement, expose le Titulaire à la résiliation du Marché. CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version N° 1 du 19 mars 2020 C ONDITIONS G ENERALES D 'A CHAT TERTIAIRE PRESTATIONS INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS Fournitures Travaux Services CGA TP.

CGA - Production & Ingenierie

Si le Titulaire recourt à la sous- traitance sans acceptation préalable du sous- traitant et sans agrément préalable des conditions de paiement, il s' expose à la résiliation du Marché... -la résiliation intervient dans les conditions définies à l' article 36. Conditions Générales d' Achat Domaine achat production ingénierie Fournitures, Travaux, Services SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 1 3 du 29 mars 2019 C ONDITIONS G ENERALES D' A CHAT S IMPLIFIEES DOMAINE ACHATS INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS DOMAINE ACHATS TERTIAIRE ET PRESTATIONS CGA Simplifiées DAIT et DATP © EDF 2017 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 1 3 du 29 mars 2019 Page 2/26 S ART.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 1 1 du 07 septembre 2018 C ONDITIONS G ENERALES D 'A CHAT S IMPLIFIEES DOMAINE ACHATS INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS DOMAINE ACHATS TERTIAIRE ET PRESTATIONS CGA Simplifiées DAIT et DATP © EDF 2017 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 1 1 du 07 septembre 2018 Page 2/26 S ART.

CGA - Petites Commandes

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 3 du 29 mars 2019 C ONDITIONS G ENERALES D 'A CHAT P ETITES C OMMANDES CGA Petites commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 3 du 29 mars 2019 Page 2/20 ART... la Commande et, cas échéant, ses annexes", la Charte de Développement Durable entre EDF et ses fournisseurs", le Cahier des Charges Techniques, les présentes Conditions Générales d' Achat Petites Commandes.

CGA - Petites Commandes

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 1 du 07 septembre 2018 C ONDITIONS G ENERALES D 'A CHAT P ETITES C OMMANDES CGA Petites commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 1 du 07 septembre 2018 Page 2/20 ART... la Commande et, cas échéant, ses annexes", la Charte de Développement Durable entre EDF et ses fournisseurs", le Cahier des Charges Techniques, les présentes Conditions Générales d' Achat Petites Commandes.

CGA - Petites Commandes

Cette obligation engage les Parties pendant toute la durée de la Commande et pendant une durée de trois ans à compter de CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 6 du 29 septembre 2020 Page 12 / 20 l' expiration de la Commande ou de sa résiliation. CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 6 du 29 septembre 2020 C ONDITIONS G ENERALES D' A CHAT P ETITES C OMMANDES CGA Petites commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 6 du 29 septembre 2020 Page 2/20 ART.

CGA - Petites Commandes

Cette obligation engage les Parties pendant toute la durée de la Commande et pendant une durée de trois ans à compter de CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 5 du 23 janvier 2020 Page 12 / 20 l' expiration de la Commande ou de sa résiliation. CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 5 du 23 janvier 2020 C ONDITIONS G ENERALES D 'A CHAT P ETITES C OMMANDES CGA Petites commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 5 du 23 janvier 2020 Page 2/20 ART.

CGA - Petites Commandes

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 4 du 14 novembre 2019 C ONDITIONS G ENERALES D 'A CHAT P ETITES C OMMANDES CGA Petites commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 4 du 14 novembre 2019 Page 2/20 ART... la Commande et, cas échéant, ses annexes", la Charte de Développement Durable entre EDF et ses fournisseurs", le Cahier des Charges Techniques, les présentes Conditions Générales d' Achat Petites Commandes.

Résultats semestriels 2011

-2- Confirmation de l' amélioration de la performance opérationnelle au premier semestre 2011 En dépit de marchés énergétiques internationaux toujours volatil s' et de conditions macro... La très bonne performance du parc nucléaire français a permis de compenser la baisse de 7 6 TWh de la production hydraulique (-35 2 % par rapport à premier semestre 2010), affectée par des conditions hydrologiques dégradées.

Saisissez votre texte :
Haut de page