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551 résultats trouvés pour « réserves éventuelles »

Mentions légales | EDF France

EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... EDF se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus.

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Signature d'accords engageants pour l'entrée d'investisseurs stratégiques au capital de NEW NP | EDF France

Le prix de cession pour 100 % de la valeur des fonds propres de NEW NP est confirmé, à 2 5 milliards d' euros, hors les éventuels compléments et ajustements de prix et sans reprise de dette financière à la date de réalisation de l' opération... 1 Avec AREVA, sous réserve de confirmation de l' accord de son Conseil d' Administration.

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  5. Tous les communiqués de presse

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S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de...

enseignements edf rp4 900

En utilisant les diverses réserves en eau du site (réserves d' eau déminéralisée... EDF étudie la mise en oeuvre d' un programme complémentaire de contrôle des installations avec de nouveaux examens relatifs à la caractérisation d' éventuels défauts d' étanchéité et de corrosion sous contrainte de la piscine.

FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

Page 3 sur 45 Bilans consolidés ACTIF (en millions d' euros) Goodwill Autres actifs incorporels Immobilisations en concessions de distribution publique d' électricité en France Immobilisations en concessions des autres activités Immobilisations de production et autres immobilisations corporelles du domaine propre Participations dans les entreprises associées et les coentreprises Actifs financiers non courants Autres débiteurs non courants Impôts différés actifs Actif non courant Stocks Clients et comptes rattachés Actifs financiers courants Actifs d' impôts courants Autres débiteurs courants Trésorerie et équivalents de trésorerie Actif courant Actifs détenus en vue de leur vente TOTAL DE L' ACTIF Notes 11 12 12 12 13 14 16 3 0 / 06 / 201 06 / 2016 / 201 6 9 180 7 540 52 172 7 786 68 854 10 667 34 976 2 029 3 505 196 196 709 14 010 31 / 12 / 2015 10 236 8 889 51 600 7 645 71 069 11 525 35 238 1 830 2 713 200 745 14 714 22 259 27 019 1 215 8 807 4 182 78 196 278 941 15 14 16 20 950 26 048 157 9 457 2 984 73 606 270 270 315 CAPITAUX PROPRES ET PASSIF (en millions d' euros) Capital Réserves et résultats consolidés Capitaux propres.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

Il est autorisé à suivre les opérations, sans pouvoir en entraver l' exécution et adresse, par écrit, à l' Entreprise, ses réserves éventuelles. Les présentes stipulations s' appliquent sans préjudice du droit pour l' Entreprise d' être indemnisée de l' intégralité des conséquences dommageables du ou des manquements commis par le Titulaire.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

Il est autorisé à suivre les opérations, sans pouvoir en entraver l' exécution et adresse, par écrit, à l' Entreprise, ses réserves éventuelles. Les présentes stipulations s' appliquent sans préjudice du droit pour l' Entreprise d' être indemnisée de l' intégralité des conséquences dommageables du ou des manquements commis par le Titulaire.

Document d'investissement

6 648 375 EUR, dont 648 375 EUR, représentés par 5 187 actions A, et 6 000 000 EUR, représentés par 48 000 actions B, sous réserve de éventuelles augmentations (voir au point 5' Offre d' actions'... Les actions ne donnent pas droit à d' éventuelles réserves ou plus values... Les coopérants n' ont pas droit à d' éventuelles réserves.

Cahier des clauses particulières

L' UP de CORDEMAIS se réserve donc le droit de facturer le coût d' une éventuelle réparation ou détérioration... Il est autorisé à suivre les opérations, sans pouvoir en entraver l' exécution et adresse, par écrit, à l' entreprise, ses réserves éventuelles.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (PDF1 document)

2 648 375 EUR, dont 648 375 EUR, représentés par 5 187 actions A, et 2 000 000 EUR, représentés par 16 000 actions B, sous réserve de éventuelles augmentations (voir au point 5' Offre d' actions'... Les actions ne donnent pas droit à d' éventuelles réserves ou plus- values... Les coopérants n' ont pas droit à d' éventuelles réserves.

FAQ EDF Collectivités - Activer/résilier la facture en ligne

elle vous évite d' éventuels frais de duplicata... Vos factures sont alors consultables, téléchargeables et imprimables pendant 3 ans dans votre espace Client EDF Collectivités (sous réserve que votre contrat d' énergie ne soit pas résilié.

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  5. Facture électronique

L'autoconsommation se fait une place au soleil | EDF

Sous réserve de respect de critères définis, l' arrêté du 9 mai 2017 prévoit une prime à l' investissement pour les installations de moins de 100 kW (de ordre de 5 à 7 % du coût total), ainsi qu' un tarif de rachat spécifique de l' excédent éventuel de production. Pour les installations comprises entre 100 et 500 kW, les clients peuvent concourir dans cadre de appels d' offres autoconsommation de la Commission de régulation de l' énergie (CRE) :entre 1 000 et 1 500 projets seront sélectionnés dans les trois prochaines années, avec à la clé une prime au mégawatt heure produit.

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L'autoconsommation se fait une place au soleil | EDF

Sous réserve de respect de critères définis, l' arrêté du 9 mai 2017 prévoit une prime à l' investissement pour les installations de moins de 100 kW (de ordre de 5 à 7 % du coût total), ainsi qu' un tarif de rachat spécifique de l' excédent éventuel de production. Pour les installations comprises entre 100 et 500 kW, les clients peuvent concourir dans cadre de appels d' offres autoconsommation de la Commission de régulation de l' énergie (CRE) :entre 1 000 et 1 500 projets seront sélectionnés dans les trois prochaines années, avec à la clé une prime au mégawatt heure produit.

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Chargée / Chargé d'affaires électricité

Réception des travaux et/ou essais avec réserves éventuelles, et collecte des éléments de retour d' expérience pour les futures opérations. Au sein de une équipe, j' organise et surveille les travaux de modification dans le domaine électricité sur la tranche nucléaire, lors de arrêts ou pendant le fonctionnement de la tranche.

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  5. Rejoignez nos équipes de la production et de l'ingénierie Nucléaire et Thermique

Technicien Essais H/F (2021-24240) | EDF France

Votre capacité d' analyse vous permet d' avoir un regard critique, d' identifier les éventuelles failles et d' être force de proposition... Conformément à engagements pris par EDF SA en faveur de l' accueil et de l' intégration des personnes en situation de handicap, cet emploi est ouvert à toutes et à tous sous réserve de l' accord de la médecine du travail.

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Ingénieur maintenance H/F (2021-36016) | EDF France

Vous participerez aux réceptions des modifications à impact, assurerez le suivi des non- conformités éventuelles et veillerez à faire remonter le retour d' expérience de l' exploitation... Conformément à engagements pris par EDF SA en faveur de l' accueil et de l' intégration des personnes en situation de handicap, cet emploi est ouvert à toutes et à tous sous réserve de l' accord de la médecine du travail.

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Producteurs intermittents : le plafond des 30 % | EDF Guadeloupe

des moyens de production de taille modeste mais dont l' éventuelle défaillance a un impact très significatif sur l' équilibre offre demande... Il est nécessaire de les associer à des moyens de production garantie, comme les centrales thermiques ou hydrauliques qui sauront compenser très rapidement les variations rapides des sources intermittentes en sollicitant" la réserve tournante" de leurs générateurs.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Cyclife se réserve le droit de modifier les présentes conditions à moment... En conséquence, Cyclife ne pourra en cas être tenu responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes ou transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectuées par ces sites.

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Producteurs intermittents : le plafond des 30 % | EDF Corse

des moyens de production de taille modeste mais dont l' éventuelle défaillance a un impact très significatif sur l' équilibre offre demande... Il est nécessaire de les associer à des moyens de production garantie, comme les centrales thermiques ou hydrauliques qui sauront compenser très rapidement les variations rapides des sources intermittentes en sollicitant" la réserve tournante" de leurs générateurs.

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Producteurs intermittents : le plafond des 30 % | EDF Martinique

des moyens de production de taille modeste mais dont l' éventuelle défaillance a un impact très significatif sur l' équilibre offre demande... Il est nécessaire de les associer à des moyens de production garantie, comme les centrales thermiques ou hydrauliques qui sauront compenser très rapidement les variations rapides des sources intermittentes en sollicitant" la réserve tournante" de leurs générateurs.

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Producteurs intermittents : le plafond des 30 % | EDF Réunion

des moyens de production de taille modeste mais dont l' éventuelle défaillance a un impact très significatif sur l' équilibre offre demande... Il est nécessaire de les associer à des moyens de production garantie, comme les centrales thermiques ou hydrauliques qui sauront compenser très rapidement les variations rapides des sources intermittentes en sollicitant" la réserve tournante" de leurs générateurs.

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Producteurs intermittents : le plafond des 30 % | EDF Guyane

des moyens de production de taille modeste mais dont l' éventuelle défaillance a un impact très significatif sur l' équilibre offre demande... Il est nécessaire de les associer à des moyens de production garantie, comme les centrales thermiques ou hydrauliques qui sauront compenser très rapidement les variations rapides des sources intermittentes en sollicitant" la réserve tournante" de leurs générateurs.

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Producteurs intermittents : le plafond des 30 % | EDF St Pierre & Miquelon

des moyens de production de taille modeste mais dont l' éventuelle défaillance a un impact très significatif sur l' équilibre offre demande... Il est nécessaire de les associer à des moyens de production garantie, comme les centrales thermiques ou hydrauliques qui sauront compenser très rapidement les variations rapides des sources intermittentes en sollicitant" la réserve tournante" de leurs générateurs.

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Mentions légales | Musée Electropolis

Le Musée Electropolis se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Le Musée Electropolis se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu: message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci dessus.

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Partenariat entre EDF et Asters - 5 projets pour l'environnement et la biodiversité en Haute-Savoie | EDF France

Lac d' Anterne, réserve naturelle de Sixt Passy, © Julien Heuret... Au coeur de la réserve naturelle des Contamines Montjoie, le glacier de Tré Tête, avec 7 km de long, est le troisième glacier du Mont Blanc... -Valoriser le glacier de Tré Tête à sein de la réserve des Contamines Montjoie... Les vestiges du chantier ont été démantelés en 2009 pour rendre à la réserve son côté sauvage.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Toutefois, EDF se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement le site ou certaines de ses fonctionnalités pour des raisons de force majeure, de pannes, de maintenance ou d' évolution du cadre légal et réglementaire, sans que cette liste soit limitative.

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