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89 résultats trouvés pour «rémunération des membres»

Answers from EDF's President and CEO by delegation of the Board of directors to shareholders' questions - in French

pour réduire la somme allouée pour l' exercice 2020 à la rémunération des membres du Conseil. Réponse Il est proposé à l' Assemblée générale.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

Il peut ainsi créer un comité de gestion, déterminer les pouvoirs de ce comité et la rémunération éventuelle de ses membres. 22. RÉUNIONS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION Le conseil d' administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, dont à moins un appartient à la catégorie A, fois que les intérêts de la société l' exigent.

ACTE - constitution DEF

Il peut ainsi créer un comité de gestion, déterminer les pouvoirs de ce comité et la rémunération éventuelle de ses membres. 22. RÉUNIONS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION Le conseil d' administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, dont à moins un appartient à la catégorie A, fois que les intérêts de la société l' exigent.

Document d'information

Il peut ainsi créer un comité de gestion, déterminer les pouvoirs de ce comité et la rémunération éventuelle de ses membres. 22. RÉUNIONS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION Le conseil d' administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, dont à moins un appartient à la catégorie A, fois que les intérêts de la société l' exigent.

Document d'investissement

Il peut ainsi créer un comité de gestion, déterminer les pouvoirs de ce comité et la rémunération éventuelle de ses membres. 22. RÉUNIONS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION Le conseil d' administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, dont à moins un appartient à la catégorie A, fois que les intérêts de la société l' exigent.

2020 EDF social report, CSEC resolution - in French

25 0 0 Suite à l' appel de l' intersyndicale pour une journée de mobilisation le 8 avril 2021, les représentants du personnel, membres du CSEC, sont mobilisés dès à présent afin de encadrer ce mouvement social à sein de différents établissements. Les membres du CSEC EDF SA réunis ce jour en séance plénière demandent le report.

Téléchargez le règlement du comité consultatif

Titre 7: Dispositions financières Dans un souci d' indépendance, les membres ne reçoivent aucune rémunération à titre de leurs travaux et de leur présence au Comité consultatif. De même, EDF n' indemnise pas les pertes de salaire ou de revenu liées à la participation aux réunions du Comité consultatif.

More about the Board of directors' internal rules - in French

"Les Filiales" s' entendent comme les seules filiales d' EDF consolidées par intégration globale. ARTICLE 1 e r- Composition du Conseil d' administration Le Conseil d' administration d' EDF est composé de trois à dix huit membres. Il comprend des membres nommés par l' Ass emblée générale, cas échéant conformément à l' article 6.

Written questions from shareholders for the Shareholders' Meeting of 22 July 2021 - in French

Il appartient au Conseil d' examiner la situation de ses membres au regard de chacun de ces critères, après avis du Comité des nominations, des rémunérations et de la gouvernance. Le Code AFEP MEDEF prévoit en particulier qu'" un administrateur représentant un actionnaire important" de la Société peut être considéré comme indépendant dès lors que cet actionnaire ne 2 participe pas au contrôle de la Société.

Actionnaires la lettre - Édition spéciale Résultats semestriels 2017

Ajusté de la rémunération des emprunts hybrides comptabilisée en fonds propres... www.edf.fr/actionnaires Les membres du Club à la centrale de Cordemais STRUCTURE DU CAPITAL au 30 juin 2017 Investisseurs institutionnels État 12 6 % Actionnaires individuels* 83 4 % Cette lettre est éditée par la Direction Relation actionnaires d' EDF.

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