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287 résultats trouvés pour « régime de la Sécurité Sociale »

EDF fait évoluer l'organisation du temps de travail de ses cadres en France | EDF France

Il offre aux cadres qui choisiront le nouveau régime de forfait jours plus d' autonomie dans la gestion du temps consacré à l' accomplissement de leurs missions... Cet accord est l' aboutissement d' un processus d' échanges constructifs initié en 2015 avec l' ensemble des partenaires sociaux... Ces deux nouveaux accords respectent les exigences en matière de préservation de la santé et de la sécurité des salariés, de respect des équilibres de vie, et répondent à l' impératif de compétitivité de l' entreprise.

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20181130 cgv tandem

Le Client et ses assureurs garantissent en conséquence EDF contre les conséquences pécuniaires qui pourraient être exercées contre lui par les préposés du Client, leurs ayantsdroit, les Caisses de Sécurité Sociale, en raison de ces dommages. F, la suspension par le Distributeur pour des impératifs de sécurité peut intervenir sans délai.

20190109 cgv tandem

Le Client et ses assureurs garantissent en conséquence EDF contre les conséquences pécuniaires qui pourraient être exercées contre lui par les préposés du Client, leurs ayantsdroit, les Caisses de Sécurité Sociale, en raison de ces dommages. F, la suspension par le Distributeur pour des impératifs de sécurité peut intervenir sans délai.

CGV bi-énergies page de couverture.pdf

leurs ayantsdroit, les Caisses de Sécurité Sociale. F, la suspension par le Distributeur pour des impératifs de sécurité peut intervenir sans délai... -des circonstances d' ordre politique, économique ou des mouvements sociaux ayant pour conséquence une limitation importante ou une cessation de l' approvisionnement des Parties nécessaires à leur activité.

2018 EDF social report - in French

Pourcentage de l' assiette des rémunérations soumises aux cotisations de sécurité sociale du régime général afférent à la formation continue 5 1 2 .5 1 3... Il prévoit notamment: Un régime spécial de retraite qui est un régime spécial de sécurité sociale... Un régime spécial complémentaire maladie, qui est un régime légal et obligatoire de sécurité sociale.

2019 EDF social report - in French

Pourcentage de l' assiette des rémunérations soumises aux cotisations de sécurité sociale du régime général afférent à la formation continue 5 1 2... Il prévoit notamment: -Un régime spécial de retraite qui est un régime spécial de sécurité sociale... qui est un régime légal et obligatoire de sécurité sociale.

2018 EDF social report - in French

Pourcentage de l' assiette des rémunérations soumises aux cotisations de sécurité sociale du régime général afférent à la formation continue 5 1 2... Il prévoit notamment: --Un régime spécial de retraite qui est un régime spécial de sécurité sociale... Un régime spécial complémentaire maladie, qui est un régime légal et obligatoire de sécurité sociale.

Rapport financier (2005)

La couverture maladie L' appartenance d' EDF et de certaines de ses filiales françaises à la branche des Industries Électriques et Gazières (IEG) induit de fait son adhésion au régime spécial de sécurité sociale de la branche... -les prestations de base du régime général, soit du régime de la sécurité sociale; -des prestations complémentaires.

Comptes consolidés au 31 décembre 2005

La couverture maladie L' appartenance d' EDF et de certaines de ses filiales françaises à la branche des Industries Électriques et Gazières (IEG) induit de fait son adhésion au régime spécial de sécurité sociale de la branche... -les prestations de base du régime général, soit du régime de la sécurité sociale; -des prestations complémentaires.

Comptes consolidés au 31 décembre 2005

la couverture maladie L' appartenance d' EDF et de certaines de ses filiales françaises à la branche des Industries Electriques et Gazières induit de fait son adhésion au régime spécial de sécurité sociale de la branche. Dans ce cadre, la couverture maladie des actifs et des retraites est assurée à titre obligatoire par ce régime qui offre: les prestations de base du régime général, soit du régime de la sécurité sociale, des prestations complémentaires.

Les salaires chez EDF

En tant que futur alternant, vous relèverez exclusivement du régime général de la Sécurité Sociale. Vous devrez donc vous rapprocher du centre de Sécurité sociale, la caisse primaire d' assurance maladie (CPAM) dont dépend votre domicile, pour procéder à votre inscription.

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Les salaires chez EDF

En tant que futur alternant, vous relèverez exclusivement du régime général de la Sécurité Sociale. Vous devrez donc vous rapprocher du centre de Sécurité sociale, la caisse primaire d' assurance maladie (CPAM) dont dépend votre domicile, pour procéder à votre inscription.

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