Résultats

Constituer et pérenniser les référentiels réglementaires et techniques pour le Service sur le site à partir de prescriptions nationales. Participer à la réalisation des inspections des équipements depuis la préparation jusqu' à l' analyse et l' approbation de résultats.

référentiels réglementaires ou métier, compétences, procédures et plans de maintenance et d' entretien... (barrages, galeries, canaux, conduites forcées, vannes, écluses) font l' objet de programmes de maintenance locaux spécifiques, régis par des référentiels internes et des dispositions réglementaires.

Pour simplifier et faciliter l' appropriation des exigences sûreté par le terrain, un Mémento sûreté de bonne qualité en traduit synthétiquement et pédagogiquement l' essentiel et fait le lien avec les référentiels pour intégrer les évolutions règlementaires, technologiques et méthodologiques... non- respect de débits- non- respect de cotes réglementaires Défauts de comportement de l' ouvrage et de ses organes de sûreté imposant une modification de la cote ou des conditions d' exploitation en dehors de référentiel réglementaire d' exploitation de l' ouvrage.

Il vise à mieux prendre en compte les connaissances techniques et règlementaires et à harmoniser les référentiels... délais. 20 16 15 10 5 0 4 9 5 6 6 5 2 Référentiel réglementaire Documentation d' exploitation Respect des processus Formations /

Les améliorations doivent porter sur la conformité du référentiel documentaire aux exigences réglementaires et internes à Framatome et sur la mise en oeuvre effective des règles de gestion des compétences et des habilitations... Les référentiels réglementaires et contractuels sont à jour, les responsabilités définies, y compris les interfaces avec l' exploitant, les pratiques de fiabilisation des interventions déployées et les écarts traités, avec EDF si nécessaire.

les éventuels non- respects aux référentiels réglementaires. ce qui constitue une forme de mesure d' évaluation de leur mise en oeuvre.

la DPIH vient de réviser sa politique de sûreté hydraulique pour prendre en compte les évolutions réglementaires et intégrer à son référentiel les méthodes de maîtrise des risques et plus forte inter-... Il est conçu pour mieux intégrer les évolutions réglementaires dans une cohérence renforcée avec le référentiel de la direction Production Ingénierie d' EDF. -La directive Prestataires et le plan d' action associé sont en place depuis 2012.

pour lesquelles le cadre légal et réglementaire (loi du 9 août 2004... le plan général du présent rapport est bâti suivant les cinq chapitres du référentiel COSO (1... -le référentiel stratégique du Groupe tel que défini en 2007 afin de prendre en compte divers événements majeurs intervenus depuis lors.

pour lesquelles le cadre légal et réglementaire (loi du 9 août 2004... le plan général du présent rapport est bâti suivant les cinq chapitres du référentiel COSO (1... -le référentiel stratégique du Groupe tel que défini en 2007 afin de prendre en compte divers événements majeurs intervenus depuis lors.