Résultats

261 résultats trouvés pour «référence du transfert»

cp_edf_20160512_cce_vf

Investisseurs / Garantie de financement / Programme de financement du démantèlement et déchets Contrat de transfert des N' imprimez ce message... Un prix de référence fixé à 92 50 £ 2012 / MWh, ou 89 50 £ 2012 / MWh, si le projet Sizewell C' était lancé (c' est àdire si une décision d' investissement était prise), indexé sur l' inflation britannique (CPI.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 406 406 406 407 407 409 409 410 410 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 410 410 411 411 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 411 411 413 414 415 2 4 Communication et diffusion des informations 415 400 l EDF l Document de référence 2012 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

G. Projet de résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 30 mai 2013

G Projet de résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 EDF l Document de référence 2012 l 487 G Projet de résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 Ordre du jour de l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 Ordre du jour de l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 À titre ordinaire Approbation des rapports et des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2012.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Le périmètre des comptes consolidés du Groupe est précisé dans la note 52 de annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2012 (voir chapitre 20 du document de référence 2012... "les filiales régulées" ;1 Gouvernement d' entreprise 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration Le fonctionnement des organes d' administration et de direction de la Société est décrit au chapitre 16 du document de référence 2012. 1 1 Code de gouvernement d' entreprise EDF adhère au code consolidé AFEP.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

225- 37 du Code de commerce 241 241 241 241 EDF l Document de référence 2012 l 235 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction Code de gouvernement d' entreprise 16 1 Code de gouvernement d' entreprise EDF adhère au code consolidé AFEP... soit en 2019 .À la date de dépôt du présent document de référence.

21. Informations complémentaires

Crédit photo © EDF- Sophie Brandstrom 21 Informations complémentaires 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2012) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2012 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 380 380 380 381 381 382 382 21 1 4 Capital autorisé.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

1 Gouvernement d' entreprise Le fonctionnement des organes d' administration et de direction de la Société est décrit au chapitre 16 du document de référence 2011. 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration Le règlement intérieur du Conseil d' administration détermine les principes de son fonctionnement et les modalités selon lesquelles le Conseil et les Comités spécialisés dont il s' est doté exercent leurs missions.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

dividende majoré 20 4 3 Délai de prescription 366 368 369 369 369 369 20 5 Procédures judiciaires et arbitrages 20 5 1 Procédures concernant EDF 20 5 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 20 5 3 Litiges postérieurs à la clôture de l' exercice 2012 369 369 373 376 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 376 (Ces comptes seront soumis à l' approbation de l' Assemblée générale du 30 mai 2013) EDF l Document de référence 2012 l 265 20 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur 266 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Informations financières historiques 20 20 1 Informations financières historiques En application de l' article 28 du règlement (CE) n° 809 / 2004 de la Commission européenne.

19. Opérations avec des apparentés

.......................................265 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010... 225- 38 du Code de commerce figurent dans le rapport spécial des Commissaires aux comptes reproduit en Annexe D du présent document de référence... Après vérification des 264 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010-- EDF OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS Relations avec GDF Suez 19 19 2 --Relations avec GDF Suez -la maîtrise d' oeuvre des travaux.

Guide AMF vote AG

Vous trouverez sur son site internet ses communiqués de presse, son document de référence et ses rapports financiers annuel et semestriel, etc... Comment chercher et trouver des informations dans un document de référence? Les sociétés cotées sur Euronext Paris ou Alternext Paris peuvent publier un document de référence.

Saisissez votre texte :
Haut de page