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20 résultats trouvés pour «réduction par rapport à 2012»

Atelier solidaire d'Empalot : un engagement concret | EDF

Comment situez vous l' atelier solidaire par rapport à la politique de développement durable menée par Toulouse. Ce projet s' inscrit doublement dans notre Plan Climat Energie Territorial 2012- 2020. La réduction des consommations d' énergie est un objectif que nous essayons de décliner sous différentes formes et à échelle de la collectivité.

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Bâtiments industriels et tertiaires durables : les enjeux | EDF Collectivités

réduction de 40 % de émissions de GES par rapport à 1990... diminution des consommations d' énergie de 25 % par rapport à 2012... Par ces connexions, le bâtiment durable, vert et intelligent favorise les espaces partagés, l' information contextualisée à service de la mutualisation de l' énergie et d' une plus grande flexibilité énergétique ajustée aux besoins.

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Bâtiments industriels et tertiaires durables : les enjeux | EDF Collectivités

réduction de 40 % de émissions de GES par rapport à 1990... diminution des consommations d' énergie de 25 % par rapport à 2012... Par ces connexions, le bâtiment durable, vert et intelligent favorise les espaces partagés, l' information contextualisée à service de la mutualisation de l' énergie et d' une plus grande flexibilité énergétique ajustée aux besoins.

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Bâtiments industriels et tertiaires durables : les enjeux | EDF Collectivités

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

Quel est précisément le rôle de la DGFiP dans la mise en oeuvre de cette réforme, par rapport à l' Aife notamment... Quels en sont les avantages par rapport à d' autres moyens de paiement. A ce titre, elle a construit la plate-forme de l' Etat" Chorus Factures", permettant la mise en oeuvre de l' obligation faite à l' Etat d' être en capacité de recevoir des factures électroniques (obligation existant depuis le 1er janvier 2012) .Dans un objectif de mutualisation des coûts pour les administrations, il a été décidé de proposer aux associations représentatives d' élus de capitaliser sur ce socle fonctionnel et de construire une solution commune Etat- collectivités et établissements publics.

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

Quel est précisément le rôle de la DGFiP dans la mise en oeuvre de cette réforme, par rapport à l' Aife notamment... Quels en sont les avantages par rapport à d' autres moyens de paiement. A ce titre, elle a construit la plate-forme de l' Etat" Chorus Factures", permettant la mise en oeuvre de l' obligation faite à l' Etat d' être en capacité de recevoir des factures électroniques (obligation existant depuis le 1er janvier 2012) .Dans un objectif de mutualisation des coûts pour les administrations, il a été décidé de proposer aux associations représentatives d' élus de capitaliser sur ce socle fonctionnel et de construire une solution commune Etat- collectivités et établissements publics.

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Evolution de CSPE au 1er janvier 2020 | EDF Collectivités

Le tarif applicable dépend du poids de la consommation électrique par rapport à la Valeur Ajoutée. Les obligations de service public assignées aux entreprises du secteur de l' électricité et du gaz par le code de l' énergie les conduisent à supporter des charges compensées par l' État... La contribution au service public de l' électricité (CSPE), la contribution au tarif spécial de solidarité (CTSS) et la contribution biométhane ont été supprimées pour les consommations postérieures au 31 décembre 2015 .Ces suppressions ont été compensées à partir de 2016 par une redéfinition de la taxe intérieure sur la consommation finale d' électricité (TICFE) et une augmentation de la taxe intérieure sur la consommation de gaz naturel (TICGN.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Transition énergétique, la réalité des territoires - EDF

La réduction de la consommation d' énergie finale de 50 % en 2050 par rapport à 2012. Si la législation a progressivement élargi les compétences des collectivités territoriales et renforcé leurs responsabilités en matière de énergie, bailleurs sociaux, aménageurs, promoteurs, architectes, bureaux d' études, etc. sont également étroitement impliqués sur les territoires.

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Transition énergétique, la réalité des territoires - EDF

La réduction de la consommation d' énergie finale de 50 % en 2050 par rapport à 2012. Si la législation a progressivement élargi les compétences des collectivités territoriales et renforcé leurs responsabilités en matière de énergie, bailleurs sociaux, aménageurs, promoteurs, architectes, bureaux d' études, etc. sont également étroitement impliqués sur les territoires.

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