Résultats

90 résultats trouvés pour « réception de la réclamation accompagnée de l'ensemble des éléments »

cgv gaz naturel inf300 71116

à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier et le Fournisseur se charge de la réponse définitive au Client à exception de cas particulier précisé à l' alinéa suivant... à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier.

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier et le Fournisseur se charge de la réponse définitive au Client à exception de cas particulier précisé à l' alinéa suivant... à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier.

cgv gn non resid sup300 juil21 v1

à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier et le Fournisseur se charge de la réponse définitive au Client à exception de cas particulier précisé à l' alinéa suivant... à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier.

Conditions standard de livraison

à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier et le Fournisseur se charge de la réponse définitive au Client à exception de cas particulier précisé à l' alinéa suivant... à compter de la réception de la réclamation accompagnée de l' ensemble des éléments du dossier.

Conditions Générales d'Achats

Le tampon ci dessous accompagné du nom de l' approbateur de cette commande vaut pour engagement formel de CYCLIFE FRANCE .:3. ACCUSE RECEPTION... Elles doivent impérativement mentionner les références de la commande et être accompagnées de tous les éléments et pièces justificatives... CYCLIFE FRANCE notifiera par lettre recommandée avec accusé réception, les éléments contraires à la politique environnementale de CYCLIFE FRANCE et aux exigences de la norme ISO 14001.

Conditions Générales d'Achats

Le tampon ci dessous accompagné du nom de l' approbateur de cette commande vaut pour engagement formel de CYCLIFE FRANCE .:3. ACCUSE RECEPTION... Elles doivent impérativement mentionner les références de la commande et être accompagnées de tous les éléments et pièces justificatives... CYCLIFE FRANCE notifiera par lettre recommandée avec accusé réception, les éléments contraires à la politique environnementale de CYCLIFE FRANCE et aux exigences de la norme ISO 14001.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Après une analyse de l' ensemble des factures de Monsieur C' et en se référant aux éléments communiqués par ERDF... Cette évolution s' est accompagnée d' outils d' informations pédagogiques mis à disposition sur internet afin de permettre aux clients de comprendre en autonomie les éléments clés de facturation.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Conformément à principes de la norme IAS 39, le Groupe analyse l' ensemble de ses contrats- portant sur des éléments financiers ou non financiers- afin de identifier l' existence d' éventuels instruments dérivés dits" incorporés. L' ensemble économique est désigné comme" le Groupe. Le Groupe est un énergéticien intégré présent sur l' ensemble des métiers de l' énergie: la production, le transport, la distribution, la commercialisation et le négoce d' énergies.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Conformément à principes de la norme IAS 39, le Groupe analyse l' ensemble de ses contrats- portant sur des éléments financiers ou non financiers- afin de identifier l' existence d' éventuels instruments dérivés dits" incorporés. L' ensemble économique est désigné comme" le Groupe. Le Groupe est un énergéticien intégré présent sur l' ensemble des métiers de l' énergie: la production, le transport, la distribution, la commercialisation et le négoce d' énergies.

Saisissez votre texte :
Haut de page