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76 résultats trouvés pour « récapitulatif des taxes »

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

fr. Ces pénalités sont majorées des taxes et impôts applicables conformément à la réglementation en vigueur au jour de la facturation... TAXES ET CHARGES Les prix stipulés au Contrat sont hors taxes et impôts... comme étant les taxes, impôts, impositions de toutes natures... Bilan annuel Ce Service permet au Client de recevoir sur format papier, fois par an, un récapitulatif des données de facturation relatives aux Sites, issues des factures émises par EDF.

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

IX- IMPÔTS, TAXES ET CHARGES Les prix stipulés au Contrat sont hors taxes et impôts... comme étant les taxes, impôts, impositions de toutes natures... fr. Ces pénalités sont majorées des taxes et impôts applicables conformément à la réglementation en vigueur au jour de la facturation... Bilan annuel Ce Service permet au Client de recevoir sur format papier, fois par an, un récapitulatif des données de facturation relatives aux Sites, issues des factures émises par EDF.

Guide technique facture EDF en XML V1.12

Flux électronique facturation au format XML Guide technique Traduction des factures EDF en XML version 1. 24 Juillet 2020 EDF SA 22- 30 AVENUE DE WAGRAM 75382 PARIS CEDEX 08. FRANCE CAPITAL DE 1 006 625 695 50 EUROS 552 081 317 R..

Facture Martinique [Entreprises]

le récapitulatif des taxes, la somme à payer en TTC ainsi. que la date limite de règlement de votre facture ou de remboursement s' il s' agit d' un avoir.

Facture Guadeloupe [Entreprises]

le récapitulatif des taxes, la somme à payer en TTC ainsi. que la date limite de règlement de votre facture ou de remboursement s' il s' agit d' un avoir.

Facture Réunion [Entreprises]

le récapitulatif des taxes, la somme à payer en TTC ainsi. que la date limite de règlement de votre facture ou de remboursement s' il s' agit d' un avoir.

CEFMu multi prix intégrés

Seuls les montants de TVA et le montant TTC figurants sur ce récapitulatif font foi .3 / Assiette: partie de la facture sur laquelle s' applique les taxes ou les contributions. Pour en savoir plus sur le TURPE ou les taxes.

Contrat de gaz naturel - Collectivités

Seuls les montants de TVA et le montant TTC figurant sur ce Récapitulatif font foi .3 / Assiette: partie de la facture sur laquelle s' applique les taxes ou les contributions. Pour en savoir plus sur les taxes.

Clt SARL VULCANO T2 Gaz Naturel

Seuls les montants de TVA et le montant TTC figurant sur ce Récapitulatif font foi .3 / Assiette: partie de la facture sur laquelle s' applique les taxes ou les contributions. Pour en savoir plus sur les taxes.

Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

2 / CTA, CSPE, TCFE, TVA: montant des taxes et contributions reversé notamment à l' État et/ou aux collectivités... Seuls les montants de TVA et le montant TTC figurant sur ce récapitulatif font foi. 3 / Le montant de la TVA est calculé sur le total hors TVA du récapitulatif (et ne correspond pas à la somme des montants de TVA calculés site à site.

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  5. Comprendre vos factures
  6. Contrat d'électricité - Facture offre de marché Puissance

Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

2 / CTA, CSPE, TCFE, TVA: montant des taxes et contributions reversé notamment à l' État et/ou aux collectivités... Seuls les montants de TVA et le montant TTC figurant sur ce récapitulatif font foi. 3 / Le montant de la TVA est calculé sur le total hors TVA du récapitulatif (et ne correspond pas à la somme des montants de TVA calculés site à site.

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Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Montant des taxes et contributions reversé à l' état et/ou aux collectivités... Seuls les montants de TVA et le montant TTC figurant sur ce Récapitulatif font foi... Partie de la facture sur laquelle s' applique les taxes ou les contributions. Pour en savoir plus sur les taxes, consulter la FAQ... Montant des taxes et contributions reversé à l' état et/ou aux collectivités.

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Comprendre votre facture | EDF Corse

Vous retrouvez dans cette synthèse votre consommation (en kWh et en euros), le récapitulatif des taxes, la somme à payer en TTC ainsi que la date limite de règlement de votre facture ou de remboursement s' il s' agit d' un avoir. Vous trouvez également la date de la prochaine relève de votre compteur par un technicien EDF et celle de la prochaine facture.

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Comprendre votre facture | EDF Corse

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Comprendre votre facture | EDF Martinique

Vous retrouvez dans cette synthèse votre consommation (en kWh et en euros), le récapitulatif des taxes, la somme à payer en TTC ainsi que la date limite de règlement de votre facture ou de remboursement s' il s' agit d' un avoir. Vous trouvez également la date de la prochaine relève de votre compteur par un technicien EDF et celle de la prochaine facture.

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Comprendre votre facture | EDF Martinique

Vous retrouvez dans cette synthèse votre consommation (en kwh et en euros), le récapitulatif des taxes, la somme à payer en TTC ainsi que la date limite de règlement ou de remboursement de votre facture. Vous trouvez également la date de la prochaine relève de votre compteur et celle de la prochaine facture.

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

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Comprendre votre facture | EDF Guyane

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Comprendre votre facture | EDF Guyane

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