Résultats

ses référentiels technique et clientèle, qui exposent les règles appliquées à l' ensemble des utilisateurs du RPD; son catalogue des prestations qui présente l' offre d' Enedis aux clients et aux fournisseurs d' électricité... ses référentiels technique et clientèle, qui exposent les règles appliquées à l' ensemble des utilisateurs du RPD; son catalogue des prestations qui présente l' offre d' Enedis aux clients et aux fournisseurs d' électricité.

ses référentiels technique et clientèle, qui exposent les règles appliquées à l' ensemble des utilisateurs du RPD; son catalogue des prestations qui présente l' offre d' ERDF aux clients et aux fournisseurs d' électricité... ses référentiels technique et clientèle, qui exposent les règles appliquées à l' ensemble des utilisateurs du RPD; son catalogue des prestations qui présente l' offre d' ERDF aux clients et aux fournisseurs d' électricité.

qui exposent les règles appliquées à l' ensemble des utilisateurs du RPD... Aucun escompte ne sera appliqué en cas de paiement anticipé. 8- 2 Modes de paiement Le Client peut choisir de régler ses factures grâce à modes de paiement suivants.

des produits et charges de l' exercice ainsi.

Règles spécifiques de comptabilisation En application de l' article 3 2 7 .-I. de la décision ASN n° 2013- DC- 0360 modifiée, une nouvelle règle est appliquée à compter de 1er janvier 2015 pour la comptabilisation des quantités de substances chimiques rejetées. Cette nouvelle règle consiste à retenir par convention une valeur de concentration égale à limite de quantification divisée par deux lorsque le résultat de la mesure est en dessous de la limite de quantification des moyens métrologiques employés pour effectuer l' analyse. c.

DC- 0360 modifiée, une nouvelle règle est appliquée à compter de 1er janvier 2015 pour la comptabilisation des quantités de substances chimiques rejetées. Cette nouvelle règle consiste à retenir par convention une valeur de concentration égale à limite de quantification divisée par deux lorsque le résultat de la mesure est en dessous de la limite de quantification des moyens métrologiques employés pour effectuer l' analyse. c.

Lorsque les conditions appliquées aux tiers découlent d' un tarif public ou de la réglementation, ces règles publiques constituent le référentiel de règles applicables entre activités dissociées. S' agissant toutefois de relations à sein de une même entité juridique.

Situation financière- Résultats Les règles et méthodes comptables appliquées pour l' établissement des comptes semestriels sont détaillées dans les comptes établis à titre de la transition aux normes IFRS de l' exercice 2004. Seules les règles et méthodes spécifiques à l' établissement des comptes semestriels sont détaillées ci.

Fiabiliser les interventions Les acteurs opérationnels effectuent des interventions et pilotent le réacteur en appliquant rigoureusement les règles établies. Cette application est contrôlée par les ingénieurs chargés de la sûreté.