Résultats

329 résultats trouvés pour « règles applicables à toutes les phases »

RSE : encourager le développement humain | EDF France

Il est applicable aux salariés d' EDF. SA L' accord garantit la protection des salariés via des protocoles de retour progressif sur site dans le strict respect des gestes barrière et des distances physiques, avec une vigilance particulière vis à vis de salariés fragiles... Pour l' entreprise, il est indispensable de travailler ensemble sur les comportements de tous pour continuer à progresser au quotidien et ancrer ces évolutions dans une culture sécurité. C' est tout le principe de la vigilance partagée.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Responsabilité sociétale d'entreprise

RSE : encourager le développement humain | EDF France

Il est applicable aux salariés d' EDF. SA L' accord garantit la protection des salariés via des protocoles de retour progressif sur site dans le strict respect des gestes barrière et des distances physiques, avec une vigilance particulière vis à vis de salariés fragiles... Pour l' entreprise, il est indispensable de travailler ensemble sur les comportements de tous pour continuer à progresser au quotidien et ancrer ces évolutions dans une culture sécurité. C' est tout le principe de la vigilance partagée.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Responsabilité sociétale d'entreprise

RSE : encourager le développement humain | EDF France

Il est applicable aux salariés d' EDF. SA L' accord garantit la protection des salariés via des protocoles de retour progressif sur site dans le strict respect des gestes barrière et des distances physiques, avec une vigilance particulière vis à vis de salariés fragiles... Pour l' entreprise, il est indispensable de travailler ensemble sur les comportements de tous pour continuer à progresser au quotidien et ancrer ces évolutions dans une culture sécurité. C' est tout le principe de la vigilance partagée.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Responsabilité sociétale d'entreprise

Projet CCS V17

Les contrats ou marchés pluriannuels seront privilégiés par l' Exploitant, dans le respect des règles de passation des marchés applicables à l' Exploitant, car donnant de la visibilité aux entreprises et favorisant des actions d' investissement et progrès dans ces entreprises. Comité Stratégique de la Filière Nucléaire 12 juillet 2012 CAHIER DES CHARGES SOCIAL APPLICABLE AUX PRESTATIONS DE SERVICES ET DE TRAVAUX REALISEES SUR UNE INSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE EN FRANCE P R E AM B UL E La sous-

rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

5) garantir le libre accès d' Enedis aux dispositifs de comptage et respecter les règles de sécurité applicables Le client s' engage à prendre toute disposition pour permettre à Enedis d' effectuer... F 01/06/2016 Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution Basse Tension pour les clients professionnels et résidentiels en Contrat Unique 2) garantir le libre accès d' Enedis aux dispositifs de comptage et respecter les règles de sécurité applicables Le client s' engage à prendre toute disposition pour permettre à Enedis d' effectuer.

CGA - Prestations Intellectuelles

LES REGLES DE CONFIDENTIALITE ET DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ARTICLE 33- QUELLES SONT LES RÈGLES A RESPECTER EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ? ....................25 ARTICLE 34- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE... ................................................................................................27 CHAPITRE 7.

Bilan des émissions de GES - EDF Groupe 2019

Par ailleurs, nous avons mis en place un système de contrôle qualité qui comprend des politiques et des procédures documentées visant à assurer le respect des règles déontologiques, de la doctrine professionnelle et des textes légaux et réglementaires applicables... dans tous leurs aspects significatifs, conformément à Référentiel.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Le dispositif d' alerte éthique, mis en place à partir de 2004 sur le périmètre d' EDF, reconnaît à tout salarié le droit de signaler de manière confidentielle, mais non anonyme, les situations contraires aux valeurs et aux règles éthiques du Groupe... Par ailleurs, le groupe EDF a adopté depuis 2006 des principes et règles applicables aux opérations sur titres de la société EDF ou des filiales cotées du groupe EDF.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Par ailleurs, le groupe EDF a adopté depuis 2006 des principes et règles applicables aux opérations sur titres de la société EDF ou des filiales cotées du groupe EDF. des principes et règles arrêtés par le Conseil d' administration pour déterminer les rémunérations des mandataires sociaux et des modalités de participation des actionnaires aux Assemblées générales d' EDF (§1.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Le dispositif d' alerte éthique, mis en place à partir de 2004 sur le périmètre d' EDF, reconnaît à tout salarié le droit de signaler de manière confidentielle, mais non anonyme, les situations contraires aux valeurs et aux règles éthiques du Groupe... Par ailleurs, le groupe EDF a adopté depuis 2006 des principes et règles applicables aux opérations sur titres de la société EDF ou des filiales cotées du groupe EDF.

Saisissez votre texte :
Haut de page