Résultats

qui s' assure au quotidien que l' ensemble des règles de sûreté encadrant l' exploitation de la centrale nucléaire sont respectées... L' ASN contrôle ainsi, lors de inspections programmées ou inopinées, les installations nucléaires de base, depuis leur conception jusqu' à leur démantèlement, les équipements sous pression spécialement conçus pour ces installations, la gestion des déchets radioactifs ainsi que les transports des substances radioactives.

Bugey et Creys Malville (Rhône Alpes) .Des équipes dédiées à la sûreté Chaque centrale dispose d' une équipe en charge de la sûreté qui s' assure au quotidien que l' ensemble des règles de sûreté encadrant l' exploitation de la centrale nucléaire sont respectées... L' ASN contrôle ainsi, lors de inspections programmées ou inopinées, les installations nucléaires de base, depuis leur conception jusqu' à leur démantèlement, les équipements sous pression spécialement conçus pour ces installations, la gestion des déchets radioactifs ainsi que les transports des substances radioactives.

propos 5 Le contexte 2021 Recommandations 10 Les résultats 2021 Le management et le pilotage de la sûreté 21 La gestion des crues La surveillance et la maintenance 31 38 L' exploitation hors crues Les systèmes énergétiques insulaires SEI Annexes Photo de couverture... sur des périmètres génériques, les enseignements pertinents à exploiter; L' assurance.

que le code de fonctionnement du système électrique britannique sur le point précis de cette règle... Les administrateurs d' EDF SA ont ils connaissance du coût spécifique de l' endettement consenti pour construire les infrastructures incluses aux périmètres des trois co- entreprises futures qui ont été publiquement annoncées pour gérer les opérations des centrales de Hinkley Point.

européenne et mondiale 25 1 5 4 Politique de propriété intellectuelle 26 Gestion et contrôle des risques marchés 26 1 6 1 Gestion et contrôle des risques financiers 26 1 6 2 Gestion et contrôle des risques marchés énergies 35 1 6 3 Gestion des risques assurables 36 Opérations avec les parties liées 37 Principaux risques et incertitudes 37 Faits marquants relatifs aux litiges en cours 37 1 9 1 Procédures concernant EDF 37 1 9 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 39 1 9 3 Procédures postérieures à la clôture 40 Événements postérieurs à la clôture 40 Perspectives financières 40 1 13 1 14 Informations relatives au capital et aux statuts de la Société 40 1 12 1 Informations relatives au capital de la Société 40 1 12 2 Règles applicables aux modifications statutaires 43 Gouvernance d' entreprise 44 1 13 1 Conseil d' administration 44 1 13 2 Rémunérations des mandataires sociaux 46 1 13 3 Organes de direction 48 1 13 4 Rapport du Président du Conseil d' administration en application de l' article L.

européenne et mondiale 25 1 5 4 Politique de propriété intellectuelle 26 Gestion et contrôle des risques marchés 26 1 6 1 Gestion et contrôle des risques financiers 26 1 6 2 Gestion et contrôle des risques marchés énergies 35 1 6 3 Gestion des risques assurables 36 Opérations avec les parties liées 37 Principaux risques et incertitudes 37 Faits marquants relatifs aux litiges en cours 37 1 9 1 Procédures concernant EDF 37 1 9 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 39 1 9 3 Procédures postérieures à la clôture 40 Événements postérieurs à la clôture 40 Perspectives financières 40 1 13 1 14 Informations relatives au capital et aux statuts de la Société 40 1 12 1 Informations relatives au capital de la Société 40 1 12 2 Règles applicables aux modifications statutaires 43 Gouvernance d' entreprise 44 1 13 1 Conseil d' administration 44 1 13 2 Rémunérations des mandataires sociaux 46 1 13 3 Organes de direction 48 1 13 4 Rapport du Président du Conseil d' administration en application de l' article L.

Elles s' appuient sur une volonté d' harmoniser la préservation des aires protégées avec une gestion équilibrée des territoires... la démarche du réseau Natura 2000 privilégie la recherche collective d' une gestion équilibrée et durable... Dans leur grande majorité, les textes nationaux intéressant les zones humides figurent dans le Code de l' environnement (Livre II, titre I du Code de l' environnement,) qui instaure et définit l' objectif d' une gestion équilibrée de la ressource en eau.

-le rattachement du ou des Site au périmètre de responsabilité d' équilibre d' EDF... -les coûts proportionnels au soutirage physique (tels que déterminés par le gestionnaire de réseau dans cadre de règles relatives au dispositif de responsable d' équilibre... à intérieur de un périmètre d' équilibre se déterminant par l' ensemble du ou des Points de Livraison du ou des Sites pour lesquels l' entité assure la fonction de Responsable d' équilibre.

EDF construit une installation provisoire d' entreposage des déchets sur le site de la centrale du Bugey (Ain), dans l' attente du stockage géologique qui constituera une solution définitive de gestion de ces déchets... Bugey et Creys Malville (Rhône Alpes) .10 Des équipes dédiées à la sûreté Chaque centrale dispose d' une équipe en charge de la sûreté qui s' assure au quotidien que l' ensemble des règles de sûreté encadrant l' exploitation de la centrale nucléaire sont respectées.

EDF construit une installation provisoire d' entreposage des déchets sur le site de la centrale du Bugey (Ain), dans l' attente du stockage géologique qui constituera une solution définitive de gestion de ces déchets... Bugey et Creys Malville (Rhône Alpes) .8 Des équipes dédiées à la sûreté Chaque centrale dispose d' une équipe en charge de la sûreté qui s' assure au quotidien que l' ensemble des règles de sûreté encadrant l' exploitation de la centrale nucléaire sont respectées.