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412 résultats trouvés pour « règlement européen n° »

Dividende proposé au titre de 2016 : 0,90 euro par action (hors dividende majoré) avec option de paiement en actions nouvelles | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 7 mars 2017 à 06h45 heure de Paris.

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Distribution d'un acompte sur dividende au titre de l'exercice 2017 | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 7 novembre 2017 à 19h25 heure de Paris.

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EDF annonce une étape décisive dans le processus de cession de sa participation au capital du terminal méthanier de Dunkerque | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 29 juin 2018 à 17H35 heure de Paris.

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resultats annuels 2020 rapport activite 20210218

En application de règlement européen n° 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales. les comptes consolidés du 31 décembre 2020 du groupe EDF sont préparés sur la base des règles de présentation.

EDF

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil.

donnees de securite gaz 1 3

Informations réglementaires Prescriptions européennes- Règlement (CE) n° 1272 / 2008 (EU... Autres Fiches de données de Sécurité conforme au règlement (CE) n° 1907 / 2006 du Parlement Européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l' enregistrement, l' évaluation et l' autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH.

Res 2016 - Rapport activité FR

37 Page 2 sur 37 1 CHIFFRES CLÉS En application de règlement européen no 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales. les états financiers consolidés du groupe EDF à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2016 sont préparés conformément à normes comptables internationales telles.

6. Aperçu des activités

Elle a été abrogée par la directive n° 2003 / 54 /... dans premier temps, été définies par un règlement (CE) n° 1228 / 2003 du Parlement européen et du Conseil en date du 26 juin 2003. entré en vigueur le 1er juillet 2004... qui constitue l'un des textes du troisième Paquet Énergie.

Le rapport d'activité 2014 - Résultats du Groupe

En application de règlement européen no 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales. les états financiers consolidés du groupe EDF à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2014 sont préparés conformément à normes comptables internationales telles.

Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

et l' efficacité énergétique saisonnière (s) selon le règlement (EU) n° 813 / 2013 de la commission du 2 août 2013... son efficacité énergétique saisonnière (S) selon le règlement (EU) n° 813 / 2013 de la commission du 2 août 2013... A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

et l' efficacité énergétique saisonnière (s) selon le règlement (EU) n° 813 / 2013 de la commission du 2 août 2013... son efficacité énergétique saisonnière (S) selon le règlement (EU) n° 813 / 2013 de la commission du 2 août 2013... A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 552 081 317 T... Le portail https://africa-pulse.edf.com est le site de candidature des Prix EDF Pulse Africa, un concours dont le règlement est consultable sur ce même site... Conformément à l' article 38 de la Loi" Informatique et Libertés" n° 78- 17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs peuvent s' opposer à que les données les concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale ou soient transmises à des tiers.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Hynamics font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Hynamics.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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Mentions légales | Edvance

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 829997600... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le site internet Edvance sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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