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Retard de paiement: Les factures doivent être payées dans un délai de quinze jours suivant leur date d' émission... EDF informe le client par courrier qu' à défaut de règlement dans un délai supplémentaire de quinze jours par rapport à la date limite de paiement indiquée sur la facture, sa fourniture pourra être réduite ou suspendue.

Le chantier, qui a mobilisé une soixantaine d' intervenants, en 3x8 heures a été mené à bien en quinze jours par les équipes EDF en partenariat avec la société spécialisée Apco Technologies. Le saviez -vous.

Retard de paiement: Les factures doivent être payées dans un délai de quinze jours suivant leur date d' émission... EDF informe le client par courrier qu' à défaut de règlement dans un délai supplémentaire de quinze jours par rapport à la date limite de paiement indiquée sur la facture, sa fourniture pourra être réduite ou suspendue.

-Délai de paiement et modalités en cas de retard de paiement Les factures doivent être payées dans un délai de quinze jours calendaires suivant leur date d' émission. À défaut de paiement intégral des factures dans les délais prévus pour leur règlement.

-de la signaler par écrit à l' Entreprise dans un délai de quinze jours... sauf cas de urgence, ne peut être inférieur à quinze jours à compter de la date de notification de la mise en demeure... Si à l' expiration d' un délai de quinze jours compté à partir de la fin probable des conséquences de la force majeure.

Une copie conforme de la décision d' exclusion doit être adressée dans les quinze jours par courrier recommandé à l' associé exclu... La part de retrait, si elle est due, sera payée en espèces à plus tard quinze jours après l' approbation du bilan, à moins que le conseil d' administration ne décide d' avancer le remboursement par voie de avance (récupérable cas échéant.

-à issue de un préavis de 15 (quinze) jours resté sans effet donné par lettre recommandée avec accusé de réception en cas de utilisation par le Client du gaz naturel fourni dans un but ou des conditions autres que celles prévues au Contrat... après" l' Opération,") le Client s' engage à en informer EDF préalablement à plus tard dans un délai de 15 (quinze) jours avant la réalisation de l' Opération.

Collectées tous les quinze jours ou transmises automatiquement, les mesures sont analysées, enregistrées et consolidées dans" un diagnostic de santé. Des inspections visuelles complètent tous les quinze jours ce suivi régulier.

les convocations ont lieu quinze jours à moins avant la date prévue pour la réunion de l' assemblée et ce délai est réduit à dix jours pour les assemblées générales réunies sur deuxième convocation et pour les assemblées prorogées... Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettre recommandée avec accusé de réception ou par insertion d' un avis dans un journal d' annonces légales du siège social quinze jours à moins avant la date fixée pour chaque versement.