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41 résultats trouvés pour «quinze jours»

Lettre d'information

Il pourra fonctionner quinze jours sans maintenance. Sa puissance électrique est de 3 5 Mégawatts avec une autonomie en carburant de trois jours.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

Une copie conforme de la décision d' exclusion doit être adressée dans les quinze jours par courrier recommandé à l' associé exclu... cas échéant, sera payée en espèces à plus tard quinze jours après l' approbation du bilan... La convocation se fait par courrier recommandé à la poste, courrier ordinaire, fax ou courrier électronique- 12- quinze jours à moins avant la date de l' assemblée générale, avec indication de ordre de jour.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

-de la signaler par écrit à l' Entreprise dans un délai de quinze jours... sauf cas de urgence, ne peut être inférieur à quinze jours à compter de la date de notification de la mise en demeure... Si à l' expiration d' un délai de quinze jours compté à partir de la fin probable des conséquences de la force majeure.

ACTE - constitution DEF

Une copie conforme de la décision d' exclusion doit être adressée dans les quinze jours par courrier recommandé à l' associé exclu... La part de retrait, si elle est due, sera payée en espèces à plus tard quinze jours après l' approbation du bilan, à moins que le conseil d' administration ne décide d' avancer le remboursement par voie de avance (récupérable cas échéant.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

50 000 euros par période de 24 heures échues les quinze premiers jours d' Indisponibilité, puis, à titre de la 2e quinzaine... 68 3 -MODALITE DE PRONONCE DE LA RECEPTION Dans les quinze jours suivant la date d' établissement du" procès... A défaut de décision de l' Entreprise notifiée dans le délai de quinze jours précisé ci dessus, le Titulaire la met en demeure de se prononcer dans un délai raisonnable à delà duquel la Réception est réputée acquise sans autre modalité.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettre recommandée avec accusé de réception ou par insertion d' un avis dans un journal d' annonces légales du siège social quinze jours à moins avant la date fixée pour chaque versement... les convocations ont lieu quinze jours à moins avant la date prévue pour la réunion de l' assemblée et ce délai est réduit à dix jours pour les assemblées générales réunies sur deuxième convocation et pour les assemblées prorogées. 3.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettre recommandée avec accusé de réception ou par insertion d' un avis dans un journal d' annonces légales du siège social quinze jours à moins avant la date fixée pour chaque versement... les convocations ont lieu quinze jours à moins avant la date prévue pour la réunion de l' assemblée et ce délai est réduit à dix jours pour les assemblées générales réunies sur deuxième convocation et pour les assemblées prorogées. 3.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettre recommandée avec accusé de réception ou par insertion d' un avis dans un journal d' annonces légales du siège social quinze jours à moins avant la date fixée pour chaque versement... les convocations ont lieu quinze jours à moins avant la date prévue pour la réunion de l' assemblée et ce délai est réduit à dix jours pour les assemblées générales réunies sur deuxième convocation et pour les assemblées prorogées. 3.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettre recommandée avec accusé de réception ou par insertion d' un avis dans un journal d' annonces légales du siège social quinze jours à moins avant la date fixée pour chaque versement... les convocations ont lieu quinze jours à moins avant la date prévue pour la réunion de l' assemblée et ce délai est réduit à dix jours pour les assemblées générales réunies sur deuxième convocation et pour les assemblées prorogées. 3.

Document d'information

Une copie conforme de la décision d' exclusion doit être adressée dans les quinze jours par courrier recommandé à l' associé exclu... La part de retrait, si elle est due, sera payée en espèces à plus tard quinze jours après l' approbation du bilan, à moins que le conseil d' administration ne décide d' avancer le remboursement par voie de avance (récupérable cas échéant.

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