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Les quantités de gaz naturel achetées à titre exclusif par le Client sont déterminées dans les Conditions Particulières de Vente pour chaque Point de Livraison et pour la durée du Contrat. III. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT A) L' engagement d' EDF de fournir le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné aux conditions suivantes.

ces émissions sont calculées à partir de quantités de combustible achetées à cours de l' année au fournisseur principal du Groupe, ces dernières étant représentatives des consommations réelles. Les émissions liées à la mise en eau des réservoirs hydrauliques (retenues d' eau.

Les quantités de gaz naturel achetées à titre exclusif par le Client sont déterminées dans les Conditions Particulières de Vente pour chaque Point de Livraison. -les Services fournis par EDF décrits en annexe 1 des présentes. Le Contrat définit également les conditions selon lesquelles EDF prend en charge pour compte de Client les Conditions Standard de Livraison conclues avec le Distributeur.

heure de la transaction (CET) Code identifiant de l' instrument financier Prix Unitaire Devise Quantité achetée Code identifiant marché Numéro de référence de la transaction N / A (gré à gré) Objectif du rachat Electricité de France 549300X3UK4GG3FNMO06 Oddo BHF 585 10/07/2019- 9h17: 53 FR0010242511 12 26 EUR 7 704 974 N /.

ces émissions sont calculées à partir de quantités de combustible achetées à cours de l' année au fournisseur principal du Groupe, ces dernières étant représentatives des consommations réelles... Ces émissions sont calculées à partir de quantités de carburants obtenues soit directement auprès de fournisseurs, soit calculées à partir de données de facturation permettant de reconstituer les volumes achetés à partir de prix moyen annuel du carburant.

ces émissions sont calculées à partir de quantités de combustible achetées à cours de l' année au fournisseur principal du Groupe, ces dernières étant représentatives des consommations réelles. Les émissions liées à la mise en eau des réservoirs hydrauliques (retenues d' eau.

L' origine, le décompte et la mise sur le réseau de la quantité achetée sont garantis par des certificats verts établis par Observ' er. En 2005, la nouvelle offre kWh Équilibre ® + y ajoute l' engagement d' EDF de reverser 0 17 centime / kWh au projet CISEL de développement du solaire photovoltaïque. L' offre Carbone Optimia ®.

L' origine, le décompte et la mise sur le réseau de la quantité achetée sont garantis par des certificats verts établis par Observ' er. En 2005, la nouvelle offre kWh Équilibre ® + y ajoute l' engagement d' EDF de reverser 0 17 centime / kWh au projet CISEL de développement du solaire photovoltaïque. L' offre Carbone Optimia ®.

Les quantités de gaz naturel achetées à titre exclusif par le Client sont déterminées dans les Conditions Particulières de Vente pour chaque Point de Livraison et pour la durée du Contrat. III. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT A) L' engagement d' EDF de fournir le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné aux conditions suivantes.