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195 résultats trouvés pour « publication au Journal Officiel »

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

valeurs en euros de l' abonnement annuel du tarif d' utilisation de Gaz Réseau Distribution France en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de distribution publié au Journal officiel... que du ratio Terme de Capacité Régional sur Niveau de Tarif Régional à Points d' Interface Transport Distribution (PITD) applicables à des souscriptions annuelles fermes de capacité journalière sur la zone GRT gaz en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de transport publié au Journal Officiel.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

valeurs en euros de l' abonnement annuel du tarif d' utilisation de Gaz Réseau Distribution France en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de distribution publié au Journal officiel... que du ratio Terme de Capacité Régional sur Niveau de Tarif Régional à Points d' Interface Transport Distribution (PITD) applicables à des souscriptions annuelles fermes de capacité journalière sur la zone GRT gaz en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de transport publié au Journal Officiel.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

valeurs en euros de l' abonnement annuel du tarif d' utilisation de Gaz Réseau Distribution France en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de distribution publié au Journal officiel... que du ratio Terme de Capacité Régional sur Niveau de Tarif Régional à Points d' Interface Transport Distribution (PITD) applicables à des souscriptions annuelles fermes de capacité journalière sur la zone GRT gaz en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de transport publié au Journal Officiel.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Publications au Journal officiel et recours Par décision du 12 janvier 2017... la CRE a, dans une nouvelle délibération du 18 janvier 2018 dont la publication au Journal officiel devrait intervenir dans les prochaines semaines.

Les enchères sur le marché de capacité - EDF Entreprises

Le mécanisme de capacité est entré en vigueur le 1er janvier 2017 suite à sa validation par la Commission européenne dans sa décision du 8 novembre 2016 .Les règles du mécanisme ont été définies par arrêté du 29 novembre 2016 .Les règles du mécanisme sont définies par arrêté publiées au Journal Officiel et disponibles sur le site internet de RTE.

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Les enchères sur le marché de capacité - EDF Entreprises

Le mécanisme de capacité est entré en vigueur le 1er janvier 2017 suite à sa validation par la Commission européenne dans sa décision du 8 novembre 2016 .Les règles du mécanisme ont été définies par arrêté du 29 novembre 2016 .Les règles du mécanisme sont définies par arrêté publiées au Journal Officiel et disponibles sur le site internet de RTE.

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Résultat annuel 2013 Annexes

qui devrait être rapidement suivie d' une publication au Journal officiel. qui ouvrira une période de consultation de l' ensemble des acteurs sur une période d' un mois 102 2013 Annexes RÉSULTATS ANNUELS France.

Le rapport financier au 30 juin 2014

Cette décision a fait l' objet d' une publication au Journal officiel de l' Union européenne le 7 mars 2014, ouvrant une période de consultation de l' ensemble des acteurs intéressés d' un mois. La procédure d' examen se poursuit. 2 2 1 2.

Rapport financier semestriel 30 juin 2014

Cette décision a fait l' objet d' une publication au Journal officiel de l' Union européenne le 7 mars 2014, ouvrant une période de consultation de l' ensemble des acteurs intéressés d' un mois. La procédure d' examen se poursuit. 2 2 1 2.

Découvrez le programme Watty à l'école | EDF Collectivités

Sa labellisation a été rendue officielle par une publication au Journal Officiel le 20 juin 2013 .Un nouvel arrêté publié le 22 décembre 2017, renouvelle le programme sur la période de 2018- 2020. Un financement couvert en grande partie par CEE.

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Sensibiliser les élèves aux éco gestes avec Watty à l'école - EDF Collectivités

(1) Labellisé après publication au Journal Officiel du 20 juin 2013, révisé par l' arrêté du 6 octobre 2015 et matérialisée par la fiche CEE PRO INFO -09. Un nouvel arrêté publié le 18 décembre 2017 a renouvelé le programme pour la période 2018- 2020. (2) Jeu concours qui a plusieurs objectifs: participer à une action collective nationale, développer l' imagination et la créativité des élèves, et inciter les élèves des classes maternelles et élémentaires à économiser l' énergie et l' eau.

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Marché de capacité et système d'enchères | EDF Collectivités

Le mécanisme de capacité est entré en vigueur le 1er janvier 2017 suite à sa validation par la Commission européenne dans sa décision du 8 novembre 2016 .Les règles du mécanisme ont été définies par arrêté du 29 novembre 2016 .Les règles du mécanisme sont définies par arrêté publiées au Journal Officiel et disponibles sur le site internet de RTE.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guadeloupe

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Se raccorder : les étapes à suivre | EDF Corse

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Martinique

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Martinique

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Réunion

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guyane

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guyane

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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