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317 résultats trouvés pour «provisions de terme»

1. Personnes responsables (2011)

qui contient des observations relatives notamment à l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire. Henri PROGLIO Président Directeur Général d' EDF 1 2 Attestation du responsable du document de référence contenant le rapport financier annuel J' atteste.

Res 2016 - Rapport CAC FR

les effets du changement d' estimation comptable au 1er janvier 2016 décrit en note 3 1 de l' annexe et relatif à l' allongement à 50 ans de la durée d' amortissement des centrales REP 900 MW en France; l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire. qui résulte des meilleures estimations de la Direction et dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 1 3 2 1 et 29 de annexe aux comptes consolidés.

1. Personnes responsables (2009)

-l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 3 22 et 35, résulte comme indiqué en note 3 2 1 des meilleures estimations de la Direction. Cette évaluation est sensible aux hypothèses retenues en termes de coûts, de taux d' inflation, de taux d' actualisation à long terme, et d' échéanciers de décaissements.

Electricité de France S.A. - Rapport des Commissaires aux comptes sur l'information semestrielle 2010

Unis et la provision constituée à ce titre au 30 juin 2010 ;l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire. dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 27 2 à 27 4.

Electricité de France S.A. - Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

dessus, ci dessus, nous attirons votre attention sur l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire. qui résulte des meilleures estimations de la Direction et dont les modalités de détermination sont décrites dans Electricité de France S.

Rapport des Commissaires aux comptes

-L' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 4 1 1, 31 2 et 31 3, résulte comme indiqué en note 4 1 des meilleures estimations de la Direction. Cette évaluation est sensible aux hypothèses retenues en termes de coûts, de taux d' inflation, de taux d' actualisation à long terme, d' échéanciers de décaissements, ainsi qu' à issue de négociations en cours avec Areva.

Télécharger l'actualisation du Document de référence 2008 du groupe EDF

-l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 2 2 1 et 32 2 à 32 4, résulte comme indiqué en note 2 2 1 des meilleures estimations de la Direction... -l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 2 2 1 et 31 2 à 31 5, résulte comme indiqué en note 2 2 1 des meilleures estimations de la Direction.

Information financière trimestrielle : Chiffre d'affaires du premier trimestre 2010 : 21,9 milliards d'euros, + 4,3%. Objectif de croissance organique de l'EBITDA 2010 entre 3% et 5%1 confirmé

environ 80 TWh au TaRTAM. 6 Actifs constitués pour couvrir les provisions de long terme de déconstruction des centrales nucléaires. Un geste simple pour l' environnement, n' imprimez ce message.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

....477 30 2 PROVISIONS POUR AUTRES AVANTAGES À LONG TERME DU PERSONNEL EN ACTIVITÉ... des provisions pour gestion du combustible usé et pour gestion à long terme des déchets radioactifs sont constituées pour l' ensemble du combustible... Les éventuels changements d' estimations des provisions à long terme sont enregistrés conformément à règlements CRC n° 2000- 06 et Comité de urgence n° 2005- H.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

taxes et versements assimilés Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions Note 13 Autres charges d' exploitation Note 14 Résultat financier Note 15 Résultat exceptionnel Note 16 Impôts sur les bénéfices 16 1 Groupe fiscal 16 2 Impôt sur les sociétés 16 3 Situation fiscale différée ou latente Note 17 Valeurs brutes des immobilisations incorporelles et corporelles Note 18 Amortissements et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Note 19 Actifs dédiés 19 1 Réglementation 480 481 481 481 482 483 Note 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes 2 1 Concessions de Forces Hydrauliques 2 2 Application de la loi du 9 novembre 2010 reportant l' âge de départ à la retraite 2 3 Loi NOME 2 4 Prolongation de la durée d' application du Tarif réglementé transitoire d' ajustement de marché (TaRTAM) 2 5 CSPE 470 470 470 471 19 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 19 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Note 20 Immobilisations financières 20 1 Variations des immobilisations financières 20 2 Filiales et participations détenues à plus de 50 % 20 3 Filiales et participations détenues à moins de 50 % 20 4 Portefeuille de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) 20 5 Variations des actions propres 483 483 484 485 485 485 471 471 Note 3 Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 3 1 Émissions obligataires 3 2 Annulation de la décision de la Commission européenne du 16 décembre 2003 3 3 Exeltium 3 4 Prolongation de 10 ans d' un réacteur de la centrale de Tricastin 3 5 Affectation des titres RTE EDF Transport au portefeuille d' actifs dédiés 472 472 472 472 472 473 Note 21 Informations concernant les entreprises liées 486 21 1 Relations avec les filiales 21 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 486 486 Note 22 Stocks et en.

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