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22 résultats trouvés pour «protocole de reporting»

Bilan des émissions de GES - EDF SA 2019

L' analyse a porté sur les scopes 1, 2, et 3 définis par" le GHG Protocol "1, couvrant les Gaz à Effet de Serre du Protocole de Kyoto (CO2... qui signifie protocole des gaz à effet de serre en français... GHG Protocol Précisions méthodologiques sur le Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre Périmètre de reporting.

Téléchargez les indicateurs de développement durable 2018

UNIS-- 38 INDICATEURS SOCIAUX-- 39 Analyse des indicateurs de développement durable Le reporting extra... Côté social, le reporting s' inscrit dans cadre de la loi du 9 août 2016, relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels modifiant l' article L 225- 102- 1 du Code de commerce.

Bilan des émissions de GES - EDF Groupe 2019

L' analyse porte sur les scopes 1, 2, et 3 définis par" le GHG Protocol ",couvrant les gaz à effet de serre du Protocole de Kyoto (CO2... qui signifie protocole des gaz à effet de serre en français... gestion des déchets, déplacements des collaborateurs, actifs loués, fret aval de sousproduits, production des consommables. PRECISIONS METHODOLOGIQUES La période de reporting des données considérées est du 1er janvier de l' année N au 31 décembre de l' année N.

Brochure de convocation à l'Assemblée Générale 2020

financière, le reporting annuel éthique et conformité... Approbation d' une convention réglementée- Protocole transactionnel relatif à l' indemnisation d' EDF par l' État 9. pprobation de conventions réglementées- Protocole transactionnel de mise en oeuvre du contrat de cession d' actions de la société New NP 10.

Téléchargez les indicateurs de développement durable 2017

--35 Indicateurs de développement durable Les exigences légales et réglementaires en matière de reporting extra... Ce reporting s' inscrit dans cadre de obligations légales issues notamment de l' article 116 de la loi NRE du 15 mai 2001... qui réforme l' obligation de reporting social et environnemental des entreprises.

Bilan des émissions de GES - EDF Groupe 2020

couramment appelé" GHG Protocol "(protocole des gaz à effet de serre... et 3 définis par" le GHG Protocol "couvrent les Gaz à Effet de Serre du Protocole de Kyoto (CO2... production des consommables. Scope 2 Scope 3 PRECISIONS METHODOLOGIQUES La période de reporting des données considérées est du 1er janvier de l' année N au 31 décembre de l' année N.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Extraits des comptes de résultat consolidés (en millions d' euros) 2014 72 874 17 279 7 984 5 433 3 701 2013 (1) 71 916 16 099 8 334 5 392 3 517 2012 (2) 72 178 15 998 8 159 4 825 3 275 Chiffre d' affaires Excédent brut d' exploitation (EBE) Résultat d' exploitation Résultat avant impôts des sociétés intégrées RÉSULTAT NET PART DU GROUPE (1) Données publiées en 2014 à titre de l' exercice 2013 retraitées de l' impact lié à l' application rétrospective des normes IFRS 10 et IFRS 11.

Rapport de gestion 2009

IFRS (International Financial Reporting Standards) ,et les interprétations (SIC et IFRIC... Cependant, les parties ont préféré mettre un terme à ce litige par la conclusion d' un protocole transactionnel le 18 décembre 2009 aux termes duquel elles se sont mises d' accord sur le montant du préjudice d' ArcelorMittal.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

-le suivi et le reporting de la performance des actions mentionnées ci-avant... Si les Parties parviennent à un règlement amiable ou que la médiation aboutit, elles devront se mettre d' accord sur les termes d' un protocole transactionnel.

CGA - Prestations Intellectuelles

Le suivi et le reporting de la performance des actions mentionnées ci-avant... Si les Parties parviennent à un règlement amiable ou que la médiation aboutit, elles devront se mettre d' accord sur les termes d' un protocole transactionnel.

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